Unions

Afin de mieux comparer les deux procédures, l'auteur rappelle dans un premier temps les débats et polémiques qui ont présidé à la mise en place du Pacte civil de solidarité, puis fait l'historique de l'institution du mariage.

ARTICLE

MONTGOLFIER, Jean-François de

Commentaire

pp. 777-784

2008

De jeunes enfants, des adolescents , mais aussi des parents séparés témoignent de leur vécu de la résidence en alternance.

DOCUMENT AUDIOVISUEL

BORDERIE, Olivier

100 min. environ

2008

Isabelle Corpart rappelle tout d'abord le cadre législatif fixant la résidence de l'enfant en cas de séparation de ses parents.

ARTICLE

CORPART, Isabelle

Recherches familiales

pp. 69-82

2005

Actuellement promue, la résidence alternée répondrait à la prise en compte du bien-être de l'enfant mais aussi de celui de ses parents.

ARTICLE

NEYRAND, Gérard

Recherches familiales

pp. 83-100

2005

La Province de Québec a adopté en 2002 une loi qui "institue l'union civile et établit de nouvelles règles de filiation".

ARTICLE

TAHON, Marie-Blanche

Recherches familiales

pp. 115-120

2005

Ce petit livre rassemble deux études effectuées au sein de l'Institut national d'études démographiques.

OUVRAGE

WAALDIJK, Kees, FASSIN, Eric

64 p.

2008

"En Belgique, comme en France, le législateur a cherché à préserver, au mieux, l'intérêt et le droit de l'enfant à maintenir des relations avec chacun de ses parents après leur séparation.

ARTICLE

THEVENET-MONTFROND, Doriane

RLDC - Revue lamy droit civil

pp. 35-39

2008

"Le nombre de pactes civils de solidarité a plus que triplé entre 2000 et 2006, pour s'établir à 77 000 Pacs conclus en 2006.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

CARRASCO, Valérie

4 p.

2007

Après quelques données sur l'évolution de la résidence alternée en France, tirées de différentes enquêtes, l'auteur fournit aussi des informations sociodémographiques relatives aux études étrangères.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

KESTEMAN, Nadia

Recherches et Prévisions

pp. 80-85

2007

Cet ouvrage débute par une réflexion historique sur la nature de la famille fondée d'abord sur le mariage.

OUVRAGE

INSTITUT DE DROIT COMPARE DE L'UNIVERSITE JEAN MOULIN (LYON III)

239 p.

1978

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Unions

Du PACS au mariage et retour

J'ai deux maisons !

La résidence en alternance, une solution adaptée...

Séparation du couple parental et le choix de la résidence de l'enfant (La)

Dossier thématique

Résidence alternée, réponse à la reconfiguration de l'ordre familial (La) : les enjeux d'un débat

Dossier thématique

Mariage homosexuel, bimaternité et égalité : la loi québécoise instituant l'union civile

Travaux

Droit conjugal et unions de même sexe

Mariage, partenariat et concubinage dans neuf pays européens

Hébergement alterné égalitaire des enfants en cas de crise familiale (L')

Pacte civil de solidarité (Le)

une forme d'union qui se banalise

Résidence alternée (La)

bref état des lieux des connaissances sociojuridiques

Mariage et famille en question (l'évolution contemporaine du droit français)

Tome 1