Aller au contenu principal
Effectuer une recherche avancée

Rechercher un document

Naviguer par
ou Rechercher

Portraits de Famille - Parentalité - Questions de société

Droit de la Famille - Protection de l'enfance Unions

Couples homosexuels et l'enregistrement de leur union (Les)

A l'aide d'un outil spécifique (Level of Legal Consequences (LLC) ou Niveau de Conséquences Juridiques) les chercheurs ont effectué une analyse comparative des conséquences juridiques des différents partenariats (mariage, cohabitation) entre personnes de sexe différent ou de même sexe.Cette étude porte sur neuf pays européens qui en 2003, avaient d'ores et déjà instauré une forme de partenariat entre personnes du même sexe.
OUVRAGE
INSTITUT NATIONAL D'ETUDES DEMOGRAPHIQUES
2006
Droit de la Famille - Protection de l'enfance Droit de la famille : études générales

Devenir de la famille en droit international privé (Le)

Destinée aux spécialistes, cette thèse foisonnante étudie les bouleversements liés aux nouvelles technologies et à la mondialisation (abolition du temps et de l'espace) sur le droit de la famille, en s'appuyant sur la doctrine et de la jurisprudence internationales.
OUVRAGE
UNIVERSITE PAUL CEZANNE - AIX MARSEILLE III
2006
Droit de la Famille - Protection de l'enfance Droit de la famille : études générales

Nouvelles formes de parentalité et le droit (Les)

Deux tables rondes, l'une consacrée à l'évolution des modes de filiation, l'autre à l'adaptation du droit aux familles recomposées, réunissaient des spécialistes de la famille (juristes et magistrats, sociologues, psychanalystes et pédopsychiatres, représentants d'associations).
DOCUMENT ELECTRONIQUE
SENAT
Documents parlementaires Sénat
2006
Droit de la Famille - Protection de l'enfance Filiation

Consolidation de la filiation par la possession d'état dans l'ordonnance du 4 juillet 2005 portant réforme de la filiation (La)

"Malgré l'objectif d'égalité et de sécurisation du lien de filiation poursuivi par l'ordonnance du 4 juillet 2005 portant réforme de la filiation, le rôle de consolidation de la possession d'état se trouve affaibli, notamment lorsque l'enfant naît de parents mariés.
ARTICLE
LEPROVAUX, Jérôme
Revue juridique personnes
2006
Droit de la Famille - Protection de l'enfance Protection de l'enfance

Enfant d'abord (L')

En décembre 2004 était créée la Mission d'information sur la famille et les droits de l'enfant, chargée de réfléchir sur une évolution du droit qui tienne mieux compte des transformations de la famille et de la société, particulièrement des nouvelles formes de parentalité, tout en maintenant l'objectif de l'intérêt de l'enfant.
NUMERO THEMATIQUE
ASSEMBLEE NATIONALE. Mission d'information sur la Famille et les Droits des Enfants
Documents parlementaires A.N. "série ordinaire"
2006