Aller au contenu principal
Effectuer une recherche avancée

Rechercher un document

Naviguer par
ou Rechercher

Protection sociale - Santé - Bioéthique

Droit de la Famille - Protection de l'enfance Unions

Couples homosexuels et l'enregistrement de leur union (Les)

A l'aide d'un outil spécifique (Level of Legal Consequences (LLC) ou Niveau de Conséquences Juridiques) les chercheurs ont effectué une analyse comparative des conséquences juridiques des différents partenariats (mariage, cohabitation) entre personnes de sexe différent ou de même sexe.Cette étude porte sur neuf pays européens qui en 2003, avaient d'ores et déjà instauré une forme de partenariat entre personnes du même sexe.
OUVRAGE
INSTITUT NATIONAL D'ETUDES DEMOGRAPHIQUES
2006
Droit de la Famille - Protection de l'enfance Droit de la famille : études générales

Devenir de la famille en droit international privé (Le)

Destinée aux spécialistes, cette thèse foisonnante étudie les bouleversements liés aux nouvelles technologies et à la mondialisation (abolition du temps et de l'espace) sur le droit de la famille, en s'appuyant sur la doctrine et de la jurisprudence internationales.
OUVRAGE
UNIVERSITE PAUL CEZANNE - AIX MARSEILLE III
2006
Droit de la Famille - Protection de l'enfance Droit de la famille : études générales

Nouvelles formes de parentalité et le droit (Les)

Deux tables rondes, l'une consacrée à l'évolution des modes de filiation, l'autre à l'adaptation du droit aux familles recomposées, réunissaient des spécialistes de la famille (juristes et magistrats, sociologues, psychanalystes et pédopsychiatres, représentants d'associations).
DOCUMENT ELECTRONIQUE
SENAT
Documents parlementaires Sénat
2006