Aller au contenu principal
Effectuer une recherche avancée

Rechercher un document

Naviguer par
ou Rechercher

Protection de l'enfance

Droit de la Famille - Protection de l'enfance Droit de la famille : études générales

Famille et l'Europe (La) : la concurrence dans la vie privée et familiale

"Il ressort de l'étude du droit communautaire et du droit européen des droits de l'homme dans le champ des rapports de famille et de la vie privée que, loin de favoriser comme on le croit un modèle familial commun, des mécanismes juridiques et institutionnel favorisent une forme de concurrence entre les droits."
ARTICLE
FAVIER, Yann
Recherches familiales
2008
Protection sociale - Santé - Bioéthique Système de santé et politiques publiques

"La première fois. Le passage à la sexualité adulte" : Didier LE GALL, Charlotte LE VAN

A partir de témoignages de garçons et filles sur leur "première fois", les auteurs tentent de décrypter la signification nouvelle de cet acte et montrent qu'un script sexuel relativement exigeant "balise" les conduites qui mènent à ce premier rapport, et que si le rapport à la virginité s'est transformé, la première fois ne s'est pas banalisée.
ARTICLE
NEYRAND, Gérard
Recherches familiales
2008
Protection sociale - Santé - Bioéthique Système de santé et politiques publiques

LOI 2002-2 : analyse de la réglementation

Cet outil synthétise la Loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale et ses nombreux décrets d'application qui ont profondément modifié le cadre dans lequel évoluent les associations de solidarité gestionnaires d'éta­blissements, de services sociaux et médico-sociaux et de lieux de vie et d'accueil.
DOCUMENT AUDIOVISUEL
UNION NATIONALE INTERFEDERALE DES OEUVRES ET ORGANISMES PRIVES SANITAIRES ET SOCIAUX
2008
Droit de la Famille - Protection de l'enfance Droits de l'enfant - Justice des mineurs

Application de la loi du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs

La loi du 10 août 2007 sur la récidive des majeurs et des mineurs comporte trois types de mesures :- instauration de peines minimales d'emprisonnement applicables aux majeurs et aux mineurs de plus de 13 ans- élargissement des conditions de non-bénéfice de l'atténuation de responsabilité pénale pour les mineurs de plus de 13 ans- généralisation de l'injonction de soins pour prévenir la récidive.Le rapport parlementaire dresse un bilan contrasté des applications de la loi.
NUMERO THEMATIQUE
ASSEMBLEE NATIONALE. Commission des lois
Documents parlementaires A.N. série ordinaire
2008