Droit de la famille : études générales

"Si les tendances démographiques récentes se maintiennent, la France métropolitaine comptera 73,6 millions d'habitants au 1er janvier 2060, soit 11,8 millions de plus qu'en 2007.

Au sein de plusieurs associations (Association des Paralysés de France, UNAPEI, Advocacy France) les auteurs ont rencontré des majeurs protégés.

"L'enfant jusqu'à ses dix-huit ans est en principe placé sous l'autorité de ses pères et mères, mariés ou non, séparés ou non.

Cette thèse s'intéresse au problème de la prise en considération sociale et civile des capacités de fait des personnes soumises à un régime de protection juridique, et qui peuvent être ainsi qualifiées de "demi capables".

Quel est l'impact du vieillissement de la population sur les dépenses d'assurance maladie ?

Olivier Galland, sociologue et spécialiste des questions de jeunesse analyse dans cet ouvrage la "singularité" de la jeunesse française marquée par "un pessimisme, un manque de confiance dans l'avenir et une résignation" qu'on ne retrouve pas ailleurs.

La troisième partie de ce rapport est plus particulièrement consacrée à l'étude des personnes vulnérables dans la jurisprudence de la Cour de cassation, classée selon chaque Chambre.

Les mesures de politique familiale ont-elles un impact direct sur la fécondité ?

"Le logement familial, qu'il soit la propriété du ou des époux, qu'il soit loué ou simplement occupé, peut être source de conflits entre les conjoints du temps de leur union, mais l'est davantage encore au moment de leur divorce." Cet article fait le point sur la cogestion, la cotitularité du bail, la jouissance à titre gratuit ou onéreux, ou encore l'indemnité d'occupation.

Ce DVD détaille les nouveaux dispositifs juridiques depuis l'entrée en vigueur de la loi du 5 mars 2007 réformant la protection juridique des majeurs.