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Filiation

Droit de la Famille - Protection de l'enfance Filiation

Une politique familiale à petits pas : normalisation de la garde partagée au Quebec

'Cet article s'intéresse aux évolutions opérées dans l'exercice des rôles parentaux après une rupture conjugale, en l'occurrence aux modalités de mise en oeuvre de la garde parentale, adoptées par les parents eux-mêmes ou promus par les instances institutionnelles qui participent à la prise en charge des enfants.' La garde physique partagée s'est ainsi peu à peu imposée au Québec.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
COTE, Denise, GABOREAN, Florina
Revue des politiques sociales et familiales
pp. 35-47
2018
Droit de la Famille - Protection de l'enfance Filiation

Droits des grands-parents (Les)

"Il existe un contraste saisissant entre l'importance persistante, voire croissante, des grands-parents aux niveaux démographique, sociologique, économique ou encore affectif, et la diminution et la fragilisation de leurs droits personnels et patrimoniaux dans les législations et jurisprudences récentes, essentiellement depuis le début du XXIe siècle.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
BOURASSIN, Manuella
13 p.
2015
Droit de la Famille - Protection de l'enfance Filiation

Qualité et satisfaction de vie des personnes pupilles de l'Etat ou enfants adoptés ayant rencontré leurs parents de naissance à l'âge adulte et qualité de vie des parents adoptifs et des parents de naissance

Evaluation de la satisfaction des usagers : rapport de recherche

Cette étude a été réalisée à la demande de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et du Conseil National pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP) et portait sur un échantillon précis d'enfants et de parents de naissance qui ont pu se rencontrer grâce à ce dernier.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
DUYME, Michel, PERRIARD, Françoise
140 p.
2014
Droit de la Famille - Protection de l'enfance Filiation

Filiation, origines, parentalité

Le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle

Ce rapport du groupe de travail mis en place par le gouvernement vise à "accomplir pour la filiation l'équivalent de la métamorphose qui a déjà été réalisée pour la conjugalité".
DOCUMENT ELECTRONIQUE
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE, MINISTERE DELEGUE A LA FAMILLE
353 p.
2014
Droit de la Famille - Protection de l'enfance Filiation

Comment assurer le respect de la coparentalité entre parents séparés

Rapport sur les réflexions du groupe de travail sur la coparentalité

Le rapport développe les pistes évoquées au cours des réunions du groupe de travail, pour améliorer la coparentalité ainsi que les positions exprimées par les membres, dont l'UNAF.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
MINISTERE DE LA JUSTICE. Direction des affaires civiles et du sceau, MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE. Direction générale de la cohésion sociale
242 p.
2014
Droit de la Famille - Protection de l'enfance Filiation

Loi, l'engendrement, la filiation (La)

Au sommaire : hétérogénéité des registres normatifs ; pluriparentalité et pluriparenté : regard anthropologique sur le droit de l'adoption et de la procréation assistée au Québec ; l'impasse de la pluriparentalité au niveau légal : analyse du projet de "parenté sociale" en Belgique ; parenté, citoyenneté et état civil des adoptés ; la connaissance de ses origines en France : de l'accouchement sous X à l'assistance médicale à la procréation ; homopaternités et gestation pour autrui.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
TAHON, Marie-Blanche, COLLARD, Chantal, HERBRAND, Cathy, OUELLETTE, Françoise-Romaine, GROSS, Martine, [et al.]
ENFANCES, FAMILLES, GENERATIONS
175 p.
2011