Droit de la famille : études générales

Depuis les années soixante-dix, la France a entrepris la révision de ses politiques publiques dans le secteur de la santé.

Comment est gouvernée la sécurité sociale ?

La demande des familles en matière de modes de garde se diversifie en lien avec les évolutions des structures familiales mais aussi avec les évolutions des conditions de travail.

L'accueil de la petite enfance met en jeu des acteurs (enfants, parents, professionnels), des structures, des politiques et une organisation.

Présentation des expériences innovantes menées en matière de modes de garde par différents acteurs de l'économie sociale des régions Bretagne, Pays de Loire et Poitou-Charente.

Un Comité des Usagers, présidé par M.

Un Comité des Usagers a été constitué en 1975 au Ministère de la Santé, dont la mission était de rechercher les difficultés rencontrées par les usagers dans leurs rapports avec l'administration et établir des propositions au ministre pour tenter de les résoudre.

Henri Hatzfeld revisite l'histoire de la sécurité sociale en mettant l'accent sur les rôles et les responsabilités des différents acteurs de cette histoire complexe qui a mis en jeu des courants de pensée et des stratégies multiples et qui s'inscrit aussi dans la droite ligne des idées défendues par les "républicains de progrès".

Nicole Maestracci, ancienne responsable de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie, propose une synthèse des données essentielles sur les produits, les usages, leurs effets et les risques qui y sont associés, afin de donner les moyens de réduire les dommages physiques ou sociaux liés à leur consommation.

Ce rapport fait partie des documents parlementaires publiés à l'occasion de l'examen du texte transposant la directive européenne sur l'harmonisation du droit d'auteur.