Droit de la famille : études générales

Ce dossier s'adresse à la fois aux élus locaux soucieux de créer des espaces d'accueil des jeunes enfants et aux professionnels que sont les assistant(e)s maternel(e)s.

Tout savoir sur le droit du travail et sur le droit de la sécurité sociale d'une manière simple et rapide.

Présentation synthétique des crèches parentales et des modalités de création et de fonctionnement.Cet outil méthodologique et pédagogique s'adresse aux professionnels ou aux décideurs chargés de la création et de la gestion d'une structure d'accueil de ce type.

Au sommaire :Le champ d'application du mandat de protection future, ses formes, sa mise en œuvre, son contrôle, la responsabilité du mandataire, la modification ou la fin du mandat, son coût, le mandat de protection future pour les enfants souffrant de maladie ou d'un handicap.

Fiche de présentation des microstructures d'accueil collectif de la petite enfance mises en place en 2007 à titre expérimental.Ce mode d'accueil plus souple et moins onéreux que les structures traditionnelles connaît un développement important avec un fort investissement des associations.

Les départements font désormais figure de chef de file de la protection de l'enfance.

Le guide détaille l'organisation et le fonctionnement de l'aide sociale à l'enfance.

Le Collectif Interassociatif sur la Santé publie ce guide pratique pour aider les représentants nouveaux ou confirmés, dans leur représentation des usagers de la santé dans les procédures d'indemnisation.

Réalisé à partir d'une étude recherche menée pour une commune, ce guide s'adresse aux acteurs des relais assistantes maternelles.

Description à tendance médicale de l'alcoolisme, du tabagisme, de la drogue et des soins à prodiguer aux patients ; législation actuelle et action à mener pour lutter contre ces fléaux et les prévenir.