Aller au contenu principal
Effectuer une recherche avancée

Rechercher un document

Naviguer par
ou Rechercher

DROITS DE L'ENFANT

Economie - Consommation Fiscalité

Mode de calcul du quotient familial dans les logiques locales (Le)

Cette étude fait le point sur les différents concepts associés au quotient familial dans le calcul de l'impôt sur le revenu, notamment en terme d'équité et de justice redistributive ; ainsi que sur les modalités mises en oeuvre dans différentes municipalités et notamment leur cohérence avec les politiques conduites.
OUVRAGE
CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE (CREDOC)
79 p.
2001
Protection sociale - Santé - Bioéthique Droits et informations des malades

Santé et nouvelles technologies de l'information

Le rapport du CES souligne les avantages qu'apportent les NTIC (télé-médecine, sites e-santé, systèmes de puces électroniques, carte Vitale) dans l'amélioration du système de soins et propose d'investir encore dans l'équipement informatique des hôpitaux, des services d'urgence mobiles, des professionnels et dans leur formation.
NUMERO THEMATIQUE
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
Avis et rapports du Conseil Economique et Social
pp. 1-92
2002