Effectuer une recherche avancée

Rechercher un document

Naviguer par
ou Rechercher

FISCALITE

Portraits de Famille - Parentalité - Questions de société Typologie des familles

Evolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques (Les)

Résultat d'une auto-saisine du conseil économique, social et environnemental, le rapport dresse un bilan des évolutions contemporaines des familles françaises et des problématiques nouvelles qu'elles posent en terme de politiques publiques.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
90 p.
2013
Cadre de vie - Logement - Environnement Energies

Transition énergétique : 2020-2050 (La)

un avenir à bâtir, une voie à tracer

La transition énergétique "consiste à s'engager de manière volontariste dans la voie d'une société sobre en énergie et en carbone que seule une volonté politique forte permettra de construire".
DOCUMENT ELECTRONIQUE
CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
AVIS ET RAPPORTS DU CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
2 p.
2013
Economie - Consommation Fiscalité

Prélèvements obligatoires sur les ménages

progressivité et effets redistributifs

Si le système socio-fiscal français est relativement efficace en terme de redistribution verticale, sa spécificité par rapport aux autres pays à niveau de vie équivalent reste l'impact des prestations familiales au plan de la redistribution horizontale.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
CONSEIL DES PRELEVEMENTS OBLIGATOIRES
398 p.
2011
Economie - Consommation Fiscalité

Pour une révolution fiscale

Un impôt sur le revenu pour le XXIe siècle

Plaidant pour une "révolution fiscale précise et opérationnelle" les auteurs proposent la création d'un nouvel impôt sur le revenu qui remplacerait nombre de taxes existantes.
OUVRAGE
LANDAIS, Camille, PIKETTY, Thomas, SAEZ, Emmanuel
137 p.
2011