Famille, parent pauvre des politiques locales (La) ?
Y-a-t-il une politique familiale ou en tout cas une prise en compte du critère "famille" dans les politiques locales françaises ?
FISCALITE LOCALE
Mémento pratique Fiscal 2016
L'essentiel de la fiscalité.
Mémento Pratique Fiscal 2015
L'essentiel de la fiscalité.
Mémento Pratique Francis Lefebvre Fiscal - 2014
L'ouvrage essentiel pour tout connaître de la fiscalité.
Fiscalité du divorce : 1ère partie
Sur le plan fiscal, les incidences de la séparation ne sont jamais neutres.
Mémento Pratique Francis Lefebvre Fiscal - 2013
L'essentiel de la fiscalité.
Pour un impôt économique local juste et moderne
rapport d'information relatif aux relations financières entre l'Etat et les collectivités territoriales
La suppression en 2010 de la taxe professionnelle, principale recette fiscale des collectivités territoriales, mène à une réflexion de fond sur la réforme des finances locales.
Evolution de la fiscalité locale : le contribuable se rebiffe
auditions
Ce volume regroupe les auditions faites par la Commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité locale.
Evolution de la fiscalité locale : le contribuable se rebiffe
annexes
Ce volume regroupe les annexes du rapport de la Commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité locale.
Evaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants : Rapport d'information déposé par le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Le rapport évalue les aides sociales destinées aux étudiants, face au constat d'une "précarité étudiante structurelle", notamment en matière de logement et d'alimentation.Malgré un effort global de l'État et l'impact positif des bourses sur la réussite, le système est jugé "incohérent".