Mariage et conjugalité
Essai sur la singularité matrimoniale
Aujourd'hui, la mutation du droit de la conjugalité et la confusion des statuts du couple semble masquer la singularité du mariage.
DROIT DE LA FAMILLE
Tableau récapitulatif des droits du majeur protégé dans le domaine familial
Ce tableau aborde l'administration des biens des enfants mineurs, l'autorité parentale, le divorce, le mariage, le pacte civil de solidarité et le régime matrimonial.
Famille et droit
Retour sur un malentendu
"Dire que la famille n'existe pas dans le droit positif français peut surprendre.
Accès aux prestations familiales de l'enfant étranger et la procédure de regroupement familial
Cour de cassation, ass.plén., 3 juin 2011 : avis du Premier avocat général
Analyse et commentaire de la décision de la Cour de cassation du 3 juin 2011 relative à l'accès aux prestations familiales pour des enfants étrangers entrés sur le territoire français hors regroupement familial et de la motivation des recours examinés.
Famille cherche société
dossier
Quelle est la place de la famille dans la société ou plutôt quel est l'impact des évolutions de la société sur la famille ?
Droit de la famille en quête de sens (Le)
Les mutations familiales affectent la construction du régime juridique de la famille qui se doit d'affirmer certaines valeurs.
Etre parent aujourd'hui
Cet ouvrage est composé par deux parties : "La liberté d'être parents" et "La responsabilité d'être parents".
Couples, patrimoine : les défis de la vie à 2
106ème Congrès des notaires de France
Réunis en quatre commissions - l'union, la constitution du patrimoine, la désunion, la transmission du patrimoine - les notaires ont débattu de plusieurs propositions.
Appel à une réforme de la justice familiale
Essai
A partir de son expérience personnelle de père divorcé, l'auteur, philosophe et spécialiste de la famille, appelle à la déconstruction de ce qu'il nomme le "Montage idéologique de judiciarisation" (MIJ).
Accès à la parenté : assistance médicale à la procréation et adoption
Pour une révision progressiste de la loi relative à la bioéthique
Dans le cadre de la révision de la loi Bioéthique en 2010, Terra Nova publie le rapport final de son groupe de travail, présidé par Geneviève Delaisi de Parseval (psychanalyste) et Valérie Sebag-Depadt (juriste) et avance ses propres propositions.