"Son nom est personne" : Claude SUREAU
Lecture critique
Le professeur Claude Sureau, accoucheur, gynécologue, membre du Conseil consultatif national d'éthique rouvre les débats relatifs au sort des embryons et des foetus humains vivants.
DROIT CIVIL
Vers l'indifférence des sexes ? Union civile et filiation au Québec / Marie-Blanche TAHON
Lecture critique
Gilles Séraphin fait l'analyse critique de l'ouvrage de Marie-Blanche Tahon sur la loi québécoise instituant une union civile universelle et les questions que celle-ci soulève au regard de la filiation au sein des couples du même sexe.
Droit du travail et la famille (Le)
Les rapports entre le droit du travail se multiplient aujourd'hui, l'exemple le plus récent étant la création de l'Observatoire de la parentalité en entreprise.
Gouvernance et le financement des structures associatives (La)
Rapport d'information
"Avec 14 millions de bénévoles, 60 milliards d'euros de budget annuel et la création de 63 000 associations par an, la vie associative s'est fortement développée depuis la loi de 1901.
Droits des enfants en Europe (Les)
Convergence et divergence dans la protection judiciaire
"Ce livre analyse l'efficacité de la protection judiciaire des droits de l'enfant au sein du Conseil de l'Europe.
Du PACS au mariage et retour
Afin de mieux comparer les deux procédures, l'auteur rappelle dans un premier temps les débats et polémiques qui ont présidé à la mise en place du Pacte civil de solidarité, puis fait l'historique de l'institution du mariage.
Droit de la consommation
Dans un langage clair et didactique, l'auteur fait le tour de tous les aspects du droit de la consommation.
Mariages et homosexualités dans le monde
L'arrangement des normes familiales
La question de la reconnaissance sous une forme ou une autre des couples de même sexe et des familles homoparentales se pose dans de nombreux pays.
Judiciarisation de la famille, ce qu'en pense l'UNAF (La)
Dans une première partie le président de l'UNAF rappelle de quelle manière la vie familiale se trouve influencée par le droit en dénonçant notamment le fonctionnement législatif inflationiste poussé par la demande sociétale et la surenchère jurisprudencielle.
Mariage homosexuel, bimaternité et égalité : la loi québécoise instituant l'union civile
Travaux
La Province de Québec a adopté en 2002 une loi qui "institue l'union civile et établit de nouvelles règles de filiation".