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CONFERENCE NATIONALE DE SANTE

Droit de la Famille - Protection de l'enfance Filiation

Filiation, origines, parentalité

Le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle

Ce rapport du groupe de travail mis en place par le gouvernement vise à "accomplir pour la filiation l'équivalent de la métamorphose qui a déjà été réalisée pour la conjugalité".
DOCUMENT ELECTRONIQUE
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE, MINISTERE DELEGUE A LA FAMILLE
353 p.
2014
Protection sociale - Santé - Bioéthique Système de santé et politiques publiques

Agences régionales de santé (Les)

une innovation majeure, un déficit de confiance

Mises en place dans le cadre de la loi HPST, les agences régionales de santé traduisent l'ambition d'une réforme qui tend à rapprocher le secteur sanitaire et médico-social.La Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale du Sénat dresse dans ce rapport un premier bilan critique du fonctionnement des ARS et esquisse plusieurs pistes pour les faire évoluer et en tirer le meilleur.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
SENAT. Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
2014
Protection sociale - Santé - Bioéthique Droits et informations des malades

Service public territorial de santé (SPTS) et le service public hospitalier (SPH) : Développer l'approche territoriale et populationnelle de l'offre en santé

Rapport

Dans ce rapport, Bernadette Devictor, présidente de la Conférence nationale de santé, précise les contours du service public territorial de santé (SPTS) et du service public hospitalier (missions, acteurs, droits et obligations).
DOCUMENT ELECTRONIQUE
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE
209 p.
2014
Droit de la Famille - Protection de l'enfance Droit de la famille : études générales

Actualités du droit des personnes et de la famille en 2012-2013

la délicate coexistence de principes contradictoires

Pour Françoise Dekeuwer-Défossez, l'actualité de l'année 2012-2013 peut se rassembler autour de deux principes fondateurs du droit des personnes et de la famille : le principe de la dignité humaine, et le principe de protection des plus faibles.
ARTICLE
DEKEUWER-DEFOSSEZ, Françoise
Revue lamy droit civil
pp. 42-46
2013
Portraits de Famille - Parentalité - Questions de société Education des enfants et rôles parentaux

Evaluation du dispositif "maison des adolescents" (MDA)

Dispositifs récents, les maisons des adolescents sont des structures d'accueil, d'écoute, d'information et d'orientation, à destination de trois publics : les jeunes (adolescents et jeunes adultes) de 11 à 25 ans en difficulté psychologique ou existentielle, les parents d'adolescents, pour des conseils et/ou un accompagnement et les professionnels en relation avec des adolescents.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES
114 p.
2013