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TRAVAIL A TEMPS PARTIEL

Economie - Consommation Economie : Etudes générales

Annuaire Eurostat 2000

Vue statistique sur l'Europe 1988-1998

L'Annuaire compte 6 chapitres présentant des données statistiques (tableaux, diagrammes, cartes) et des commentaires suivis d'une annexe faisant l'historique de l'intégration européenne, d'un glossaire, d'une nomenclature géographique et d'une nomenclature des activités économiques et des marchandises.
OUVRAGE
COMMISSION EUROPEENNE
533 p. : tabl.; graph. ; 30 cm
2000
Protection juridique des majeurs - Tutelles Dispositif légal

Mémoire pour servir à l'histoire d'une loi future... (jurisprudence récente et autres sources d'inspiration de la réforme du droit des incapacités) : 2ème partie

Ce deuxième volet aborde les moyens de procédure, la révision des modes de recrutement des tuteurs et leur contrôle, l'éventuelle refonte de la tutelle aux prestations sociales sur le modèle des régimes de protection du code civil.
ARTICLE
FOSSIER, Thierry
Revue droit de la famille
pp. 4-6
2002
Droit de la Famille - Protection de l'enfance Protection de l'enfance

Administrateur ad hoc (L')

Cet ouvrage permet de savoir plus précisément quel est le rôle de l'administrateur ad hoc, chargé d'assurer la protection de l'enfant, l'étendue de sa fonction, sa place à côté des parents.Les auteurs retracent le contexte historique, philosophique et juridique dans lequel il se trouve, puis des avocats, juges, magistrats, administrateurs ad hoc et éducateurs donnent leurs positions et leurs réflexions.
OUVRAGE
114 p.
2002