Aller au contenu principal
Effectuer une recherche avancée

Rechercher un document

Naviguer par
ou Rechercher

COMPLEMENT DE LIBRE CHOIX DU MODE DE GARDE

Protection sociale - Santé - Bioéthique Bioéthique

Son nom est personne

Avant de naître, l'enfant est-il une chose, un amas de cellules ou un patient ?

Claude Sureau, gynécologue, catholique, ancien président de l'Académie de médecin et membre du comité consultatif national d'éthique tente de développer une pensée originale à propos de l'embryon, entre ceux qui refusent toute atteinte au foetus et ceux qui, à l'inverse, tiennent l'enfant non né pour un non-être.
OUVRAGE
SUREAU, Claude
118 p.
2005
Protection sociale - Santé - Bioéthique Système de santé et politiques publiques

Loi du 4 mars 2002 et les Commissions Régionales de Conciliation et d'Indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (C.R.C.I.) (La)

La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé institue les Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux (CRCI).
OUVRAGE
UNIVERSITE PAUL CEZANNE - AIX MARSEILLE III, FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE, CENTRE DE RECHERCHES ADMINISTRATIVES
384 p. + annexes
2005
Protection sociale - Santé - Bioéthique Système de santé et politiques publiques

Application de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale (L')

Dossier

Après un rappel tout à la fois circonstancié et critique des principaux objectifs et dispositions de la loi du 2 janvier 2002 dite de "rénovation de l'action sociale et médico-sociale", les diverses contributions formant ce dossier s'efforcent d'expliciter quelques-unes des orientations ou implications les plus marquantes : la participation accrue des usagers, l'élaboration du règlement de fonctionnement, les obligations d'évaluation des établissements et services, les règles en matière de gestion comptable, budgétaire et financière.
ARTICLE
Revue de droit sanitaire et social
pp. 765-840
2004