politique locale

Ce premier code européen de la santé rassemble les textes à vocation sanitaire émanant du Conseil de l'Europe ou des instances communautaires et comprend les jurisprudences de la Cour de justice des Communautés européennes.

OUVRAGE

LAUDE, Anne, TABUTEAU, Didier

2227 p. : Index thématique

2009

Qui parle au nom de qui ?

OUVRAGE

170 p.

2009

Martin Hirsch, Haut commissaire à la Jeunesse, a lancé le 9 mars 2009, une commission de concertation sur la politique de la jeunesse.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

HAUT COMMISSAIRE DE LA JEUNESSE

213 p.

2009

Ce colloque rassemblait notamment des représentants d'associations familiales reconnues par la Confédération des Organismes Familiaux de la Communauté Européenne et des spécialistes, mais aussi de nombreux jeunes.

OUVRAGE

UDAF BOUCHES-DU-RHONE

134 p.

1988

La suppression en 2010 de la taxe professionnelle, principale recette fiscale des collectivités territoriales, mène à une réflexion de fond sur la réforme des finances locales.

NUMERO THEMATIQUE

ASSEMBLEE NATIONALE. Commission des finances

Documents parlementaires A.N. série ordinaire

96 p.

2009

En introduction de son rapport, la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale souligne que la prestation d'accueil du jeune enfant créée en 2004 s'inscrit dans une démarche de politique familiale dynamique et qu'elle concourt au dynamisme de la natalité.La mission dresse un bilan complet de cette prestation tant sur le plan économique que sur le plan de son impact global.

NUMERO THEMATIQUE

ASSEMBLEE NATIONALE. Commission des affaires sociales

Documents parlementaires A.N. série ordinaire

279 p.

2009

Colloque International "État et régulation sociale comment penser la cohérence de l'intervention publique ?"Bien des indices convergent pour penser que nous allons dans le sens d'une néo-familialisation de l'action publique, au coeur de l'État social, peut-être même pour sa survie.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

CHAUVIERE, Michel

20 p.

2006

Le dossier explore le contexte dans lequel s'inscrit la promotion de la santé en direction des personnes âgées.

ARTICLE

La Santé de l'homme

pp. 11-45

2009

L'offre de soin dans l'Outre-mer est insuffisante malgré un financement important de l'État.

NUMERO THEMATIQUE

CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL

Avis et rapports du Conseil Economique, Social et Environnemental

186 p.

2009

Ce rapport est consacré à l'autonomie des universités et à la vie étudiante : la réussite aux diplômes, les aides et le logement des étudiants.

ARTICLE

ASSEMBLEE NATIONALE. Commission des finances

Documents parlementaires A.N. série ordinaire

61 p.

2008

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Code européen de la santé

Malaise dans la représentation

Commission sur la politique de la jeunesse - Livre vert

Europe et famille

Demain, la vie au quotidien

Pour un impôt économique local juste et moderne

rapport d'information relatif aux relations financières entre l'Etat et les collectivités territoriales

[Réformer la PAJE pour mieux répondre aux besoins des familles]

rapport d'infomation de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prestation d'accueil du jeune enfant

Enjeux de la néo-familialisation de l'État social

Promouvoir la santé des personnes âgées

Offre de santé dans les collectivités ultramarines (L')

Projet de Loi de Finances pour 2009. Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante

Rapport spécial