patrimoine

Réunis en quatre commissions - l'union, la constitution du patrimoine, la désunion, la transmission du patrimoine - les notaires ont débattu de plusieurs propositions.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

CONGRES DES NOTAIRES DE FRANCE

1224 p.

2010

En cas de séparation parentale et de recomposition familiale, l'enfant doit élaborer de nouvelles relations et trouver sa place dans une ou plusieurs familles avec de nouveaux repères.

ARTICLE

CORPART, Isabelle

Recherches familiales

pp. 35-46

2007

Le vieillissement de la population française pose au secteur du logement de nouveaux défis, que le Plan Urbanisme Construction Architecture a inscrits dans sa réflexion prospective.

OUVRAGE

PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE

509 p.

2007

Cet ouvrage très riche rassemble les travaux des quatre commissions de ce congrès.

OUVRAGE

CONGRES DES NOTAIRES DE FRANCE

913 p.

2006

Trois volets à ce numéro consacré aux relations intergénérationnelles.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

Informations sociales

pp. 1-129

2006

Les grands-parents ne sont pas soumis, vis à vis de leurs petits-enfants, à l'obligation d'entretien comme les parents, mais à une simple obligation alimentaire.

ARTICLE

PHILIPPE, Catherine

RLDC - Revue lamy droit civil

pp. 69-73

2005

Après des données, notamment statistiques, sur les transferts de patrimoine d'une génération à la suivante, l'auteur étudie les inégalités éventuelles entre enfants et les rapports entre conjoints en matière de transmission du patrimoine.

ARTICLE

LAFERRERE, Anne

Gérontologie et société

pp. 45-54

1994

La crise de l'Etat providence a contribué à remettre les solidarités de proximité et notamment les solidarités familiales en selle.

OUVRAGE

ASSOCIATION D'ECONOMIE SOCIALE

459 p.

2004

Le deuxième tome des actes des 24è journées de l'Association d'Economie sociale consacrées au thème "famille et solidarités" aborde plus spécifiquement la question des transferts et des solidarités en lien avec les rythmes sociaux.

OUVRAGE

ASSOCIATION D'ECONOMIE SOCIALE

391 p.

2004

Qu'est-ce qu'une fratrie ?

ARTICLE

Dialogue

126 p.

1991

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Couples, patrimoine : les défis de la vie à 2

106ème Congrès des notaires de France

Enfants à l'épreuve des recompositions familiales (Les) : un point de vue juridique

Dossier thématique

Vieillissement de la population et logement

Les stratégies résidentielles et patrimoniales

Personnes vulnérables (Les)

102è Congrès des Notaires de France : Strasbourg 21-24 mai 2006

De génération à génération

Grands-parents sont-ils des ascendants privilégiés ? (Les)

(3è partie : les relations patrimoniales)

Rôle de la transmission du patrimoine au sein de la famille (Le)

Solidarités collectives

Journées de l'association d'économie sociale. 24. Nantes : familles et solidarités

Transferts et rythmes familiaux

Journées de l'association d'économie sociale. 24. Nantes : Familles et solidarités

Moi mon frère, moi ma soeur