Inclusion (L')
Inclusion : terme à la mode ou nouveau concept ?
INFORMATION DU CONSOMMATEUR
Aides personnelles au logement (Les)
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes
Cette publication rassemble la communication de la Cour des comptes à la commission des finances du Sénat, précédée des principales observations du rapporteur spécial et des auditions des représentants de la Cour des comptes, du ministère du Budget et du Logement par cette même commission.
Droit du travail dans les associations (Le)
questions/réponses
Tout savoir sur le droit du travail applicable dans les associations : tel est l'objectif de ce guide pratique.
Vulnérabilité et fragilité : réflexions autour du consentement des personnes âgées
"Vulnérabilité et fragilité constituent des états peu compatibles avec la notion juridique de consentement basée sur le principe d'autonomie de la volonté.
Réformer les aides personnelles au logement ?
"L'efficacité des aides au logement a été remise en cause par une série d'études empiriques qui ont démontré qu'elles étaient en grande partie capturées par les bailleurs sous la forme de loyers plus élevés.
Protéger les majeurs vulnérables : Quelle place pour les familles ?
Cet ouvrage reproduit la plupart des interventions présentées lors du colloque de juin 2014, au ministère des Affaires sociales, qui était consacré à la place de la famille dans l'exercice des mesures de protection.
Partage, une nouvelle économie ? (Le)
L'économie collaborative a le vent en poupe.
Impact des politiques du logement sur les bailleurs privés de 1914 à 2014 (L')
La nationalisation rampante du logement
L'auteur examine très en détail les politiques du logement à partir de sa position de défenseur des propriétaires privés.
Tous connectés, partout, tout le temps ?
Illustré de nombreux cas de jurisprudence, cet article rappelle les droits et devoirs des salariés et des employeurs dans le domaine de l'usage des technologies numériques au travail.
Fiscalité liée au handicap (La)
[extraits] : rapport 2014 de la Cour des comptes
La Cour des Comptes souligne que "la notion de handicap reste fluctuante en fonction de son origine ou de l'appréciation de sa gravité".