droits sociaux

Cette étude qualitative a été réalisée et fondée sur les témoignages de patients, de leurs proches, et de professionnels de santé, afin d'obtenir un état des lieux de la maltraitance ordinaire dans le milieu hospitalier et mettre en place des bonnes pratiques.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

HAUTE AUTORITE DE SANTE

97 p.

2009

"La création de la CMPEPS a été décidée au début de 2008 par le Président de la République, en réponse aux interrogations sur la pertinence des mesures actuelles de la performance économique, notamment celles fondées sur les chiffres du Produit intérieur brut (PIB).

OUVRAGE

COMMISSION SUR LA MESURE DES PERFORMANCES ECONOMIQUES ET DU PROGRES SOCIAL

323 p.

2009

"Les phénomènes de pauvreté et de précarité sont, en milieu rural, moins bien documentés qu'en milieu urbain.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES, CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX

228 p.

2009

L'évaluation des activités et des prestations assurées par les établissements et services sociaux et médico-sociaux sont prévus par le législateur.

NUMERO THEMATIQUE

Cahiers de l'ACTIF (Les)

pp. 3-275

2009

Ce dossier présente le dispositif de représentation des usagers de la santé et l'évolution de la structuration du mouvement associatif et de ses actions.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

ADSP - Actualité et dossier en Santé Publique

pp. 13-54

2009

Le document dresse un état des lieux des prestations et aides aux familles d'enfants de moins de trois ans.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

HAUT CONSEIL DE LA FAMILLE

195 p.

2009

Michel Godet, économiste, dresse un état des problématiques du débat actuel sur la politique familiale.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

GODET, Michel

Population & Avenir

pp. 15-17

2009

Une première partie de ce dossier dresse un bilan général de l'applicabilité de la Convention des droits de l'enfant en France et de son influence sur le législateur dans les années qui ont suivi son adoption.

ARTICLE

GOUTTENOIRE, Adeline, GRIS, Christophe, MARTINEZ, Mickaël

Droit de la famille

pp. 11-56

2009

La question de la revalorisation des prestations sociales est relativement peu présente dans le débat social indique Mireille Elbaum en introduction de son article.

ARTICLE

ELBAUM, Mireille

Droit social

pp. 1114-1125

2009

Ce rapport porte sur les dispositions du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 relatives à la branche famille.Quatre questions sont posées par la Commission des affaires sociales concernant les orientations budgétaires de la branche famille de la Sécurité sociale.

NUMERO THEMATIQUE

ASSEMBLEE NATIONALE. Commission des affaires sociales

Documents parlementaires A.N. série ordinaire

80 p.

2009

Rechercher un document

Maltraitance "ordinaire" dans les établissements de santé (La)

Rapport de la Commission sur la mesure des performances économiques et du progrès social

Pauvreté, précarité, solidarité en milieu rural

Recommandations, référentiels et procédures de "bonnes pratiques"

des balises pour penser l'intervention sociale et médico-sociale ?

Associations et représentation des usagers

Aides apportées aux familles qui ont un enfant de moins de trois ans (Les)

Sept questions sur la famille et sur la politique familiale

Convention internationale des droits de l'enfant vingt ans après (La)

Commentaire article par article

Revalorisation des prestations sociales (La)

l'enjeu souvent oublié de l'indexation

Financement de la Sécurité sociale pour 2010

famille : rapport première lecture