Effectuer une recherche avancée

Rechercher un document

Naviguer par
ou Rechercher

COMMISSION DES RELATIONS AVEC LES USAGERS ET DE LA QUALITE DE LA PRISE EN CHARGE

Travail - Emploi Emploi : Etudes générales

Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail "Emploi, formation professionnelle"

Un droit au parcours accompagné vers l'emploi - Pour réduire le nombre de personnes exposées à la pauvreté

Après un bilan statistique, et un diagnostic des actions déjà mises en place, ce rapport préconise tout d'abord la reconfiguration des dispositifs pour mieux les adapter aux personnes.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL
46 p.
2012
Protection juridique des majeurs - Tutelles Protection de la personne et des biens

Indispensable intervention du curateur à une procédure, même engagée avant l'ouverture de la mesure de protection (L')

"Pour garantir la protection d'un majeur sous curatelle, l'assistance de son curateur est nécessaire dans le cadre d'une procédure, quand bien même l'institution de la mesure de protection interviendrait au cours de cette procédure."
ARTICLE
CHAUCHAT-ROZIER, Guillaume
Revue lamy droit civil
p. 44
2012
Politique familiale - Branche famille Allocations, Prestations

Prestations familiales

une histoire française

Cette vaste étude sur l'histoire de la politique familiale et des prestations s'articule en deux périodes chronologiques : des origines à 1967 et de 1967 à 2009.La première partie reconstitue à proprement parler l'histoire de la politique familiale.
NUMERO THEMATIQUE
BETHOUART, Bruno, STECK, Philippe
Cahier d'Histoire de la Sécurité Sociale
427 p.
2012
Protection juridique des majeurs - Tutelles Protection de la personne et des biens

Protection juridique des majeurs et les droits des usagers (La) : un paradoxe ?

"La première partie de ce mémoire est consacrée au nouveau contexte juridique issu de la loi du 5 mars 2007 dans lequel s'inscrivent la protection juridique des majeurs et les droits des usagers qui s'appliquent dorénavant à cette population ; elle est suivie par une analyse sur l'application du droit des usagers aux majeurs protégés.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
MONCHAMBERT, Suzanne
81 p.
2011