Annexe 3 simulations réalisées par la direction générale du Trésor
Note technique réalisée par la Direction générale du Trésor à la demande du Haut Conseil de la famille dans le cadre des travaux menés sur l'évolution de l'architecture des aides aux familles.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
DIRECTION GENERALE DU TRESOR, HAUT CONSEIL DE LA FAMILLE
"Longtemps empêchées de participer à la vie de la cité, les personnes handicapées se voient aujourd'hui proposer de nouveaux modes d'habitat inscrits dans le milieu ordinaire.
Ce dossier donne la parole aux adoptés qui témoignent du vécu de leur adoption, donnent leur point de vue sur les questions récurrentes : transmission du dossier médical de la mère de naissance par exemple, maintien du lien avec le pays d'origine dans les cas d'adoption internationale...
s'inspirer des meilleures pratiques européennes pour améliorer nos performances socialesrapport d'information
Le rapport comporte, tout d'abord, plusieurs éléments d'analyse transversale sur la performance des politiques sociales en Europe, en vue d'en cerner les enjeux, mais aussi d'identifier les principales caractéristiques du modèle social de la France et de son positionnement en Europe, ainsi que les leviers possibles d'amélioration de la performance, en termes notamment de gouvernance et d'évaluation des politiques (I).
DOCUMENT ELECTRONIQUE
ASSEMBLEE NATIONALE. Comité de contrôle et d'évaluation des politiques publiques