Finances publiques et politiques familiales
Etat des lieux et éléments de prospectives
Cet ouvrage collectif vise à dresser un bilan de la politique familiale française et des perspectives d'évolution.
TYPOLOGIE DE LA FAMILLE
Finances publiques et politiques familiales
Etat des lieux et éléments de prospectives
Cet ouvrage collectif vise à dresser un bilan de la politique familiale française et des perspectives d'évolution.
Histoire du mariage
Cet ouvrage collectif retrace l'histoire du mariage en France et en Europe de ses origines à nos jours.
Libre choix (Le)
La liberté de choix et de décision fait partie intrinsèque de l'autonomie et de la citoyenneté.
Financement de la Sécurité sociale pour 2010
famille : rapport première lecture
Ce rapport porte sur les dispositions du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 relatives à la branche famille.Quatre questions sont posées par la Commission des affaires sociales concernant les orientations budgétaires de la branche famille de la Sécurité sociale.
Déchiffrer la société française
Louis Maurin analyse les changements et les évolutions de la société française et en décrypte le fonctionnement.
France à travers ses valeurs (La)
A quelles valeurs se rattachent les français ?
Mariage-conjugalité, parenté-parentalité
actes des journées de réflexions
Le droit de la famille et tout particulièrement les dispositions régissant les couples, la filiation et les relations parents-enfants ont profondément évolué depuis une cinquantaine d'années traduisant ainsi les changements intervenus dans la société.
Actualité du Droit international privé de la famille
Actes du colloque organisé par le Centre Pierre KAYSER (Aix-en-Provence le 21 décembre 2007)
De nombreux juristes se sont réunis pour examiner l'état du droit communautaire et son évolution au regard des grands thèmes du droit de la famille : lois relatives au contrôle des mariages, droit de l'étranger à la vie familiale, adoption internationale, divorce, déplacement illicite d'enfants, et enfin, règlement Bruxelles II bis et conflit de juridictions.
Apports de la loi du 12 mai 2009 de simplification du droit sur le contentieux familial et le droit des personnes et de la famille
La loi du 12 mai 2009 de simplification du droit et d'allègement des procédures recèle de nombreuses dispositions qui touchent au droit de la famille : élargissement des compétences du juge aux affaires familiales, en particulier concernant les enfants et l'adoption internationale, dispositions relatives au droit des majeurs protégés, dispositions relatives aux successions et au droit patrimonial, enregistrement du PACS en droit international.