Parcours de familles
l'enquête Étude des relations familiales et intergénérationnelles
Le deuxième volet de l'étude des relations familiales et intergénérationnelles fait suite à Portraits de familles, publié en 2010.
MEDECINE DE VILLE
Sécurité sociale (La) : son histoire à travers les textes
Tome V : Histoire du droit international de la Sécurité sociale
Le 5ème tome de l'histoire de la sécurité sociale publié par le comité d'histoire de la sécurité sociale traite spécifiquement de l'histoire du droit international de la Sécurité sociale.
Dépenses des familles pour la scolarisation des enfants (Les)
En 2014-2015, les familles ont dépensé en moyenne 760 euros pour la scolarisation d'un enfant.
Expertise sur les modalités de gestion des directives anticipées de fin de vie
L'Inspection générale des affaires sociales (Igas) a publié son expertise sur les modalités de gestion des directives anticipées de fin de vie.
Loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (La)
L'auteur retrace la longue maturation depuis 2012 et le parcours parlementaire compliqué pour aboutir à loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie.
Nouvelles ARS [Agences régionales de santé] face au défi de la proximité (Les)
Avec la réforme territoriale, sept nouvelles agences régionales de santé issues des fusions ont vu le jour le 1er janvier 2016.
Gestation pour autrui en droit français (La) : développements récents
Le débat sur la gestation pour autrui bat son plein, au gré des réformes sociétales, des règles européennes et internationales et des jurisprudences.
Mandat notarié de protection future "pour soi-même". Mandat général
Modèle détaillé et commenté de mandat de protection future rédigé par un notaire.
Au-delà de la COP 21 [Conférence des Nations-Unis sur le changement climatique]
[dossier]
Ce dossier rassemble deux articles sur l'avenir de la lutte contre le changement climatique.
Droits de l'enfant, droit du père légal, droit du père biologique
droits opposés ou intérêts partiellement convergents ?
"En jugeant que l'intérêt supérieur de l'enfant se trouvait moins dans le maintien de la filiation établie par la reconnaissance de paternité effectuée par le père légal que dans l'établissement de sa filiation réelle, les juridictions internes n'ont pas excédé la marge d'appréciation dont elles disposaient." Telles sont les conclusions de l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'Homme analysé dans cet article.