Aller au contenu principal
Effectuer une recherche avancée

Rechercher un document

Naviguer par
ou Rechercher

CONTRAT AIDE

Droit de la Famille - Protection de l'enfance Unions

Coût du divorce : 1re partie

Cette première partie aborde la question des honoraires de l'avocat, des coûts de l'expertise notariale, de l'huissier de justice et de la médiation familiale et fait le point sur les modifications récentes de l'aide juridictionnelle.
ARTICLE
LIENHARD, Claude, AVENA-ROBARDET, Valérie, PIWNICA, Dominique, DEFIX, Michel, [et al.]
AJ Famille - Actualité juridique famille
pp. 76-90
2016
Cadre de vie - Logement - Environnement Aides au logement

Aides personnelles au logement (Les)

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes

Cette publication rassemble la communication de la Cour des comptes à la commission des finances du Sénat, précédée des principales observations du rapporteur spécial et des auditions des représentants de la Cour des comptes, du ministère du Budget et du Logement par cette même commission.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
SENAT. Commission des finances
142 p.
2015
Politique familiale - Branche famille Accueil de l'enfance - Services aux familles

Modes d'accueil des jeunes enfants

un enjeu de l'égalité entre les hommes et les femmes : rapport d'information

La Délégation des droits des femmes du Sénat fait le point sur la politique de développement de l'accueil des jeunes enfants vu sous l'angle de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
SENAT. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
142 p.
2015