Aller au contenu principal
Effectuer une recherche avancée

Rechercher un document

Naviguer par
ou Rechercher

CONFERENCE DE LA FAMILLE

Politique familiale - Branche famille Allocations, Prestations

Tutelle aux prestations sociales pour enfants

compte-rendu d'un colloque de l'UNAF [Union nationale des associations familiales]

Synthèse rapide du colloque organisé par l'UNAF les 20 et 21 septembre 2001 qui rappelle les grands points de structuration de la réflexion menée : la nécessité de faire évoluer les mesures de tutelle aux prestations sociales enfants, l'importance d'une démarche dialectique entre enfance et famille et la nécessité de placer la famille au centre de la TPSE.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
KESTEMAN, Nadia
Recherches et Prévisions
pp. 83-87
2002
Protection juridique des majeurs - Tutelles Dispositif légal

Mémoire pour servir à l'histoire d'une loi future...(jurisprudence récente et autres sources d'inspiration de la réforme du droit des incapacités) : 1ère partie

Afin de donner d'autres sources d'information, d'étayer et d'argumenter les projets en cours de réforme du droit des incapacités (incapables mineurs mais surtout majeurs), l'auteur analyse trois arrêts jurisprudentiels récents.
ARTICLE
FOSSIER, Thierry
Revue droit de la famille
pp. 4-8
2002
Droit de la Famille - Protection de l'enfance Protection de l'enfance

Administrateur ad hoc (L')

Cet ouvrage permet de savoir plus précisément quel est le rôle de l'administrateur ad hoc, chargé d'assurer la protection de l'enfant, l'étendue de sa fonction, sa place à côté des parents.Les auteurs retracent le contexte historique, philosophique et juridique dans lequel il se trouve, puis des avocats, juges, magistrats, administrateurs ad hoc et éducateurs donnent leurs positions et leurs réflexions.
OUVRAGE
114 p.
2002
Protection sociale - Santé - Bioéthique Droits et informations des malades

Santé et nouvelles technologies de l'information

Le rapport du CES souligne les avantages qu'apportent les NTIC (télé-médecine, sites e-santé, systèmes de puces électroniques, carte Vitale) dans l'amélioration du système de soins et propose d'investir encore dans l'équipement informatique des hôpitaux, des services d'urgence mobiles, des professionnels et dans leur formation.
NUMERO THEMATIQUE
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
Avis et rapports du Conseil Economique et Social
pp. 1-92
2002