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AUDITION DE L'ENFANT

Protection sociale - Santé - Bioéthique Droits et informations des malades

Missions de l'hôpital (Les)

Rapport de la commission de concertation

Ce rapport destiné à alimenter le projet de loi sur l'organisation des soins, présente plusieurs propositions sur l'accès aux soins sur le territoire, sur l'organisation du dispositif de la permanence des soins et de l'aide médicale d'urgence, sur les coopérations entre acteurs du système de santé, sur la modernisation de la gestion de l'hôpital, l'attractivité des carrières hospitalières, et le rôle de l'hôpital en matière d'enseignement et de recherche.
OUVRAGE
MINISTERE DE LA SANTE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
102 p.
2008
Protection sociale - Santé - Bioéthique Système de santé et politiques publiques

Agences régionales de santé : des perspectives pour la réforme

Le député (UMP) Yves Bur, dans son rapport d'information sur la création des agences régionales de santé (ARS), préconise un pilotage unifié de la santé au niveau régional dont le périmètre d'intervention serait très large : gestion de l'hôpital, de la médecine libérale, du secteur médico-social (personnes âgées, handicap) et de la santé publique (prévention, sécurité sanitaire).
NUMERO THEMATIQUE
ASSEMBLEE NATIONALE. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Documents parlementaires A.N. série ordinaire
168 p.
2008
Politique familiale - Branche famille Politique publique

Nouveaux enjeux de la politique familiale (Les)

besoins de garde d'enfant - les adolescents oubliés - les CAF sous tension

La politique familiale française doit faire face à de nouveaux besoins liés à la fois à l'évolution des structures familiales, à l'évolution des conditions de vie et notamment de l'emploi, à la précarisation grandissante d'une partie de la population et à des difficultés économiques croissantes qui se traduisent par une diminution des moyens des Caisses d'allocations familiales.
ARTICLE
LEVEBVRE, Caroline, LEGALL, Catherine
La Gazette Santé - Social
pp. 18-25
2008
Cadre de vie - Logement - Environnement Energies

Application de la loi du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques

un an après son vote : quelle application de la loi sur l'eau ?

Ce rapport d'information souligne la relative rapidité avec laquelle les textes d'application de la loi du 30 décembre 2006 ont été publiés un an après sa parution (60 % environ).
NUMERO THEMATIQUE
ASSEMBLEE NATIONALE. Commission des affaires économiques
Documents parlementaires A.N. série ordinaire
63 p.
2008