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SANTE NUMERIQUE

Protection sociale - Santé - Bioéthique Système de santé et politiques publiques

Réseaux de soins (Les)

Ce rapport dresse un bilan du fonctionnement des réseaux de soins gérés par les plateformes de santé, notamment depuis l'adoption de la loi du 27 janvier 2014 relative aux conventions conclues entre les organismes d'assurance-maladie complémentaires et les professionnels de santé ou des établissements de santé.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES
161 p.
2017
Droit de la Famille - Protection de l'enfance Droits de l'enfant - Justice des mineurs

Jeunesse et droit

[dossier]

L'objectif de ce dossier est d'interroger le contenu des dispositions applicables aux jeunes et plus précisément de présenter les seuils de déclenchement (et d'extinction) des droits et obligations qu'elles contiennent en droit des personnes et de la famille, en droit des contrats et en droit des affaires, en droit social, en droit pénal et en droit de la santé.
ARTICLE
GUERIN, Dorothée, FAVIER, Yann, BUREL, Julien, GRANET-LAMBRECHTS, Frédérique, [et al.]
AJ Famille - Actualité juridique famille
pp. 512-538
2017
Protection sociale - Santé - Bioéthique Système de santé et politiques publiques

Protéger la jeunesse contre l'usage et le trafic des drogues

Cet ouvrage réalisé à l'initiative de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) et la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA), propose un recueil des connaissances de base indispensables pour un éducateur intervenant auprès de mineurs qui consomment ou vivent du trafic de drogues.
OUVRAGE
Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA)
282 p.
2017
Organisation administrative et territoriale Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité

Rapport d'information

Pour le Sénat, une nouvelle politique d'aménagement du territoire doit s'appuyer sur le binôme Région-EPCI qui a désormais un rôle majeur à jouer ; tandis que l'Etat devrait être à nouveau un acteur "stratège, régulateur et en dernier ressort aménageur".
DOCUMENT ELECTRONIQUE
SENAT. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
126 p.
2017