Aller au contenu principal
Effectuer une recherche avancée

Rechercher un document

Naviguer par
ou Rechercher

RELATION FAMILLE ECOLE

Protection sociale - Santé - Bioéthique Droits et informations des malades

Décision du Défenseur des droits MDE-MSP-2015-190 du 04 septembre 2015 relative au respect des droits des enfants et adolescents au sein des établissements de santé

Alerté par des associations, dont l'UNAF, le Défenseur des droits adopte une décision relative à la prise en charge des enfants et des adolescents au sein des établissements de santé en raison d'une grande hétérogénéité des pratiques professionnelles.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
DEFENSEUR DES DROITS
7 p.
2015
Politique familiale - Branche famille Politique publique

Dispositifs sociaux et fiscaux en faveur des familles : quelle compensation du coût des enfants ? (Les)

"Cet article évalue le degré de compensation du coût des enfants à l'aune de deux mesures celle, empirique, qui découle de l'échelle d'équivalence de l'OCDE et celle, normative et plus originale, issue de la définition par l'Onpes de budgets de référence permettant de valoriser les besoins des enfants.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
FAVRAT, Adélaïde, MARC, Céline, PUCCI, Muriel
Economie et statistique
30 p.
2015
Droit de la Famille - Protection de l'enfance Droit de la famille : études générales

Analyse économique du droit de la famille

Table ronde, Aix-en-Provence, 26 juin 2015

Concept venu des Etats-Unis, l'analyse économique du droit vise à appliquer à celui-ci les outils et méthodes de la science économique ; elle cherche à expliquer le choix stratégique des individus, indifféremment de la nature des buts recherchés.
ARTICLE
DOUET, Frédéric, GARELLO, Pierre, REGLIER, Anne-Claire, JIN, Banggui
Droit de la famille
pp. 7-24
2015