medecine de ville

A partir d'une enquête qualitative auprès de vingt familles parisiennes, cette étude vise à connaître les pratiques en matière d'activités communes parents/enfants à Paris : utilisation des équipements culturels, et sportifs, espaces de loisirs, déplacements d'un quartier à l'autre, etc.

NUMERO THEMATIQUE

BRUNET, Florence, KERTUDO, Pauline

Recherche Sociale

108 p.

2012

"Divorces ou conflits entre générations, de nombreux grands-parents sont privés de leurs petits-enfants.

ARTICLE

SILGUY, Stéphanie de

RLDC - Revue lamy droit civil

pp. 61-65

2014

Ce rapport est issu des travaux des Groupes de travail initiés par le gouvernement en 2013 dans le cadre de la préparation d'un projet de loi relatif aux droits et protection de l'enfant.Le rapport formule une quarantaine de propositions pour optimiser le dispositif de protection de l'enfance, accompagner l'adoption et l'accès aux origines personnelles.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

MINISTERE DE LA FAMILLE

164 p.

2014

"La prise en compte de l'intérêt de l'enfant dans les décisions judiciaires et les législations européennes progresse.

ARTICLE

FASQUELLE, Daniel, BRUNETTI-PONS, Clotilde

Droit de la famille

pp. 5-10

2014

Ce rapport du groupe de travail mis en place par le gouvernement vise à "accomplir pour la filiation l'équivalent de la métamorphose qui a déjà été réalisée pour la conjugalité".

DOCUMENT ELECTRONIQUE

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE, MINISTERE DELEGUE A LA FAMILLE

353 p.

2014

Cette dixième édition des Etats généraux du droit de la famille étaient consacrée au couple et aux unions ainsi qu'au divorce sans juge et à la justice familiale.

NUMERO THEMATIQUE

CONSEIL NATIONAL DES BARREAUX

Gazette du palais

pp. 3-55

2014

Pascale Salvage-Gerest marque son désaccord avec la proposition du Défenseur des droits qui ferait de l'enfant une véritable partie au jugement d'adoption ce qui entrainerait des conséquences non voulues.

ARTICLE

SALVAGE-GEREST, Pascale

AJ Famille - Actualité juridique famille

pp. 177-178

2014

Analyse de l'arrêt de la Cour de cassation du 12 février 2014.

ARTICLE

VERHEYDE, Thierry

AJ Famille - Actualité juridique famille

pp. 189-190

2014

La procédure devant le juge des tutelles est gracieuse, se fait dans l'intérêt de la personne protégée, mais sans véritable défendeur : la présence de l'avocat n'est pas obligatoire.

ARTICLE

RAOUL-CORMEIL, Gilles, PECQUEUR, Emilie, VERHEYDE, Thierry, CARON-DEGLISE, Anne, [et al.]

Actualité juridique famille

pp. 147-173

2014

Mises en place dans le cadre de la loi HPST, les agences régionales de santé traduisent l'ambition d'une réforme qui tend à rapprocher le secteur sanitaire et médico-social.La Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale du Sénat dresse dans ce rapport un premier bilan critique du fonctionnement des ARS et esquisse plusieurs pistes pour les faire évoluer et en tirer le meilleur.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

SENAT. Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

2014

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Adapter la ville aux modes de vie des familles contemporaines

Enquête sur les moments familiaux partagés à Paris

Grands-parents, des mal-aimés du droit ? (Les)

40 [Quarante] propositions pour adapter la protection de l'enfance et l'adoption aux réalités d'aujourd'hui

rapport du Groupe de travail protection de l'enfance et adoption [octobre 2013]

Pour la protection des personnes dans l'âge fragile et vulnérable de l'enfance et de l'adolescence

Filiation, origines, parentalité

Le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle

Etats généraux du droit de la famille

Actes de Colloque - 30 et 31 janvier 2014

Enfant partie au jugement d'adoption

une fausse bonne idée

Principe de la contradiction et droit à consultation du dossier

Majeurs protégés : procédure

[dossier]

Agences régionales de santé (Les)

une innovation majeure, un déficit de confiance