Grands-parents, Quels sont vos droits ?
Ce guide, illustré de cas concrets et présenté sous forme de fiches pratiques, permet aux grands-parents de tout savoir sur leurs droits : comment maintenir une relation avec ses petits-enfants ?
DROIT DU TRAVAIL
Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information
Ce rapport fait partie des documents parlementaires publiés à l'occasion de l'examen du texte transposant la directive européenne sur l'harmonisation du droit d'auteur.
Livre vert " face aux changements démographiques, une nouvelle solidarité entre générations"
L'Europe connaît d'importants changements démographiques caractérisés par une natalité faible voire très faible et par le vieillissement de ses populations.
Fécondité et incitations financières
Dossier
Après l'"euphorie" qui a suivi la Seconde guerre mondiale, tous les pays industrialisés ont enregistré une forte baisse de leur taux de natalité.
Bébés et employeurs : comment réconcilier travail et vie de famille
Volume 4 : Canada, Finlande, Royaume-Uni et Suède
Ce volume examine plus particulièrement comment les pouvoirs publics de Finlande, Suède, Royaume-Uni et Canada, s'efforcent de faciliter le choix des parents pour leur permettre de concilier au mieux vie professionnelle et vie familiale.
Nouvelle loi sur la fin de vie : début d'un changement
Commentaire de la loi n°2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Cet article commente la loi relative aux droits des malades et à la fin de vie, qui introduit de nouvelles dispositions permettant au corps médical de "laisser mourir" le patient en fin de vie en prônant un respect de sa dignité.
Travail des élèves pour l'école en dehors de l'école (Le)
Rapport établi à la demande du Haut conseil de l'évaluation de l'école
Commandé par le Haut Conseil à l'Evaluation de l'Ecole, ce rapport établit une synthèse des connaissances sur le "travail des élèves pour l'école en dehors de l'école" dans l'enseignement primaire et secondaire.Le rapport distingue ainsi le travail demandé par l'école (devoirs...) et le travail supplémentaire à la propre initiative de l'élève ou de ses parents (cours particuliers, etc.).
Statut juridique de l'enfant dans l'espace européen (Le)
Journées nationales d'études de la CEDECE
Sur toutes les questions que posent les transformations de la famille et ses répercussions sur le statut de l'enfant, les pays européens ont forgé peu à peu des réponses juridiques qui tiennent compte de leur spécificité nationale.
Enjeux démographiques et accompagnement du désir d'enfants des familles
Conférence de la famille 2005 : rapport de propositions remis à Philippe DOUSTE-BLAZY
Rapport élaboré dans le cadre des groupes de travail préparatoire à la conférence de la famille de 2005.
Transformation de la famille et habitat
Actes du colloque
Ce séminaire faisait suite au colloque sur les "Transformations de la famille et de l'habitat".