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DROIT DU TRAVAIL

Droit de la Famille - Protection de l'enfance Droit de la famille : études générales

Nouvelles formes de parentalité et le droit (Les)

Une journée d'auditions publiques de la commission des Lois

Deux tables rondes, l'une consacrée à l'évolution des modes de filiation, l'autre à l'adaptation du droit aux familles recomposées, réunissaient des spécialistes de la famille (juristes et magistrats, sociologues, psychanalystes et pédopsychiatres, représentants d'associations).
DOCUMENT ELECTRONIQUE
SENAT
Documents parlementaires Sénat
71 p.
2006
Politique familiale - Branche famille Politique publique

Politique familiale française (La)

Rapport présenté au nom du CES par Hubert Brin

Le Conseil économique et social a été saisi par le gouvernement français en mars 1990 pour faire le point de la politique familiale française (10 ans après un premier rapport déjà consacré à cette question).La première partie brosse un tableau des évolutions historiques et sociologiques des structures familiales et des politiques familiales conduites en France et en Europe.
NUMERO THEMATIQUE
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
Avis et rapports du Conseil Economique et Social
162 p.
1991
Portraits de Famille - Parentalité - Questions de société Démographie - Ages de la vie

Perspectives démographiques de l'Europe (Les)

Assurer notre avenir commun par des politiques coordonnées

Sur le plan démographique l'Europe doit faire face à deux types de problèmes : une fécondité insuffisante, même si certains pays comme la France font exception et le vieillissement des populations source de diminution de la population active, d'affaiblissement du dynamisme économique et de menace du modèle social.Le rapport de la délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale propose la mise en oeuvre au plan européen de politiques "démographiques" permettant aux couples de réaliser leurs souhaits en terme de désir d'enfants.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
ASSEMBLEE NATIONALE. Délégation pour l'Union européenne
Documents parlementaires A.N. "série ordinaire"
101 p.
2006
Portraits de Famille - Parentalité - Questions de société Démographie - Ages de la vie

Faire face au vieillissement démographique et à la stagnation économique de la France :

une responsabilité politique aujourd'hui

Si le vieillissement démographique est une donnée commune à l'ensemble des pays européens, les situations nationales sont assez différenciées quant à l'impact économique et social de ce phénomène : certains pays connaissent déjà des problèmes de main d'oeuvre, d'autres connaissent une forte baisse de leur natalité et donc à terme une baisse de leur population tandis que des pays comme la France conserve une dynamique démographique.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
ASSEMBLEE NATIONALE
Documents parlementaires A.N. "série ordinaire"
201 p.
2006