Composée de 20 notices, cette troisième édition du "Système éducatif en France" aborde l'historique du système éducatif, ses principes fondateurs, son organisation et ses acteurs.
Le rapport de l'IGAS a pour objet de faire le bilan de la loi du 4 juillet 2001, qui avait porté le délai maximal de recours à l'IVG de dix à douze semaines et permis l'accès des mineurs à la contraception sans autorisation parentale.
Les constats effectués par la mission d'évaluation des politiques publiques relative à la prévention des grossesses non désirées et à la prise en charge des interruptions volontaires de grossesse, confirment l'enjeu majeur d'améliorer l'information, l'éducation et la communication dans le domaine de la santé sexuelle et reproductive.
En regroupant plusieurs arrêts de novembre 2009, la première Chambre civile de la Cour de cassation vient de démontrer l'assouplissement de sa position en matière du choix du tuteur.
Ce deuxième volume regroupe l'ensemble des auditions de la mission et des tables rondes organisées par thèmes : place des jeunes au sein des partis politiques, discriminations, autonomie des jeunes, politiques publiques, santé et insertion professionnelle et par type de syndicats étudiants et salariés.
NUMERO THEMATIQUE
SENAT, mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes
Ce rapport porte sur les dispositions du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 relatives à la branche famille.Quatre questions sont posées par la Commission des affaires sociales concernant les orientations budgétaires de la branche famille de la Sécurité sociale.
NUMERO THEMATIQUE
ASSEMBLEE NATIONALE. Commission des affaires sociales