Aidants, partenaires de soins (Les) : Dossier
Ce dossier s'intéresse à la situation des aidants familiaux en France et leur place dans le système de santé.
AIDE SOCIALE A LA FAMILLE
Parcours de familles
l'enquête Étude des relations familiales et intergénérationnelles
Le deuxième volet de l'étude des relations familiales et intergénérationnelles fait suite à Portraits de familles, publié en 2010.
Sécurité sociale (La) : son histoire à travers les textes
Tome V : Histoire du droit international de la Sécurité sociale
Le 5ème tome de l'histoire de la sécurité sociale publié par le comité d'histoire de la sécurité sociale traite spécifiquement de l'histoire du droit international de la Sécurité sociale.
Sécurité sociale (La) : son histoire à travers les textes
Tome I : 1780-1870
Le comité d'histoire de la sécurité sociale retrace l'histoire de la protection sociale depuis le XVIIIè siècle dans une série de publications consacrées à cette histoire.
Sécurité sociale (La) : son histoire à travers les textes
Tome VII : les régimes spéciaux de Sécurité sociale
Le 7è volume de l'histoire de la Sécurité sociale publié par le Comité d'histoire de la sécurité sociale retrace le passé des régimes spéciaux de Sécurité sociale depuis le 17è siècle.
Sécurité sociale (La) : son histoire à travers les textes
Tome VI : 1981-2005
Le 6è tome de l'histoire de la sécurité sociale publié par le Comité d'histoire de la sécurité sociale aborde la période contemporaine et traite spécifiquement de la période 1981-2005.
Sécurité sociale (La) : son histoire à travers les textes
Tome II - 1870-1945
Le deuxième tome de l'histoire de la Sécurité sociale publié par le comité d'histoire de la sécurité sociale couvre la période 1870-1944, marquée par trois conflits qui ont profondément marqué et la France et l'Europe.
Cour de cassation tire toutes les conséquences de la nécessaire représentation en justice d'un majeur sous tutelle par son tuteur (La)
"La personne en tutelle est représentée en justice par son tuteur et la juridiction saisie doit tirer les conséquences en cas de placement sous tutelle en cours d'instance." Analyse d'un arrêt de la Cour de cassation du 15 janvier 2016.
LAEP [Lieux d'Accueil Parents-enfants], de l'accueil à la rencontre (Les)
dossier
Les lieux d'accueil Parents-enfants ont évolué depuis leur apparition dans les années 1970 sous l'effet conjoint des évolutions des besoins des familles et des politiques publiques d'accompagnement de la parentalité.
Responsabilité de l'Etat pour négligences répétées du gérant de tutelle
Plusieurs fautes imputables au gérant de tutelle ont fait condamner l'Etat, et l'hôpital qui soignait le majeur protégé, sur le fondement de l'article 422 du Code civil (anciennement article 473).