gens du voyage

D'après de récents rapports, la complexité du droit du travail empêche la création d'emploi, et le recul de la loi, afin de laisser plus de place à la négociation collective, suffirait pour diminuer le chômage.

OUVRAGE

FONDATION COPERNIC

81 p.

2015

Les actes du colloque sur le thème "Bioéthique : repenser les frontières entre libertés et droits de l'individu", organisé par le Master 2 Recherche de Droit public approfondi de l'Université Paris II, rassemblent les contributions de juristes de droit public.

ARTICLE

Petites Affiches

pp. 2-31

2015

Comme chaque année depuis 2011, le Haut conseil de la famille dresse le bilan du développement de l'offre d'accueil de la petite enfance tant collectif qu'individuel et de la pré-scolarisation.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

HAUT CONSEIL DE LA FAMILLE

37 p.

2015

Inclusion : terme à la mode ou nouveau concept ?

NUMERO THEMATIQUE

Vie sociale

250 p.

2015

Cette publication rassemble la communication de la Cour des comptes à la commission des finances du Sénat, précédée des principales observations du rapporteur spécial et des auditions des représentants de la Cour des comptes, du ministère du Budget et du Logement par cette même commission.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

SENAT. Commission des finances

142 p.

2015

Tout savoir sur le droit du travail applicable dans les associations : tel est l'objectif de ce guide pratique.

NUMERO THEMATIQUE

Social Pratique

102 p.

2015

"Vulnérabilité et fragilité constituent des états peu compatibles avec la notion juridique de consentement basée sur le principe d'autonomie de la volonté.

ARTICLE

FAVIER, Yann

Revue de droit sanitaire et social

pp. 702-713

2015

"L'efficacité des aides au logement a été remise en cause par une série d'études empiriques qui ont démontré qu'elles étaient en grande partie capturées par les bailleurs sous la forme de loyers plus élevés.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

INSTITUT DES POLITIQUES PUBLIQUES

170 p.

2015

L'auteur examine très en détail les politiques du logement à partir de sa position de défenseur des propriétaires privés.

OUVRAGE

BIGOT, Jean

460 p.

2014

Illustré de nombreux cas de jurisprudence, cet article rappelle les droits et devoirs des salariés et des employeurs dans le domaine de l'usage des technologies numériques au travail.

ARTICLE

RAY, Jean-Emmanuel

Droit social

pp. 516-527

2015

Rechercher un document

Code du travail avec sursis ? (Le)

Droit de la bioéthique (Le) : enjeux contemporains

Actes de colloque

Point sur le développement de l'accueil des jeunes enfants

1ère partie : bilan : Section 1 et 2 adoptées par consensus à la séance du 10 septembre 2015

Inclusion (L')

Aides personnelles au logement (Les)

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes

Droit du travail dans les associations (Le)

questions/réponses

Vulnérabilité et fragilité : réflexions autour du consentement des personnes âgées

Réformer les aides personnelles au logement ?

Impact des politiques du logement sur les bailleurs privés de 1914 à 2014 (L')

La nationalisation rampante du logement

Tous connectés, partout, tout le temps ?