Associations et représentation des usagers
Ce dossier présente le dispositif de représentation des usagers de la santé et l'évolution de la structuration du mouvement associatif et de ses actions.
COUT DE L'ENFANT
Parrainer un enfant près de chez soi
Le parrainage est souvent associé à l'action humanitaire.
Avis n° 108 sur les questions éthiques liées au développement et au financement des soins palliatifs
L'avis 108, publié le 10 décembre 2009, répond à une saisine de Jean Leonetti, concernant la mise en place d'un "système de financement des soins, qui évite l'obstination déraisonnable et facilite les soins palliatifs".
Droit des consommateurs : une harmonisation pragmatique pour une protection efficace
Rapport d'information
Ce rapport d'étape examine la proposition de directive européenne relative aux droits des consommateurs et vise à clarifier les critiques sur le texte : incertitudes juridiques, niveau de protection insuffisant (mesures plus favorables actuellement en vigueur dans de nombreux Etats dont la France).Il tente ensuite de dégager des grands principes pour un réel équilibre entre les consommateurs et les professionnels véritablement adapté aux besoins de sécurité des consommateurs européens.
Aides apportées aux familles qui ont un enfant de moins de trois ans (Les)
Le document dresse un état des lieux des prestations et aides aux familles d'enfants de moins de trois ans.
Fiscalité écologique et financement des politiques environnementales
"Comment aller vers une économie bas carbone ?
Dotations en capital pour les jeunes (Les)
L'idée d'une "dotation en capital" pour les jeunes est un concept d'origine anglo-saxonne.
France, ton atout "jeunes" : un avenir à tout jeune : Tome II
Ce deuxième volume regroupe l'ensemble des auditions de la mission et des tables rondes organisées par thèmes : place des jeunes au sein des partis politiques, discriminations, autonomie des jeunes, politiques publiques, santé et insertion professionnelle et par type de syndicats étudiants et salariés.
Financement de la Sécurité sociale pour 2010
famille : rapport première lecture
Ce rapport porte sur les dispositions du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 relatives à la branche famille.Quatre questions sont posées par la Commission des affaires sociales concernant les orientations budgétaires de la branche famille de la Sécurité sociale.
Création des agences régionales de santé (La) : notre système de santé sera-il encore mieux gouverné ?
Pour saisir le sens de la création des agences régionales de santé dans la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé, et aux territoires, l'auteur revient sur l'histoire du dispositif de gouvernance du système de soins et d'assurance-maladie.