Systèmes éducatifs, Pédagogie
Code de l'éducation commenté
Edition 2011
Cette 5e édition est enrichie d'annotations de jurisprudence, de référence bibliographiques et de commentaires.
Application de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités
Le présent rapport dresse un bilan "comptable" mais aussi qualitatif de la mise en oeuvre réglementaire de la loi sur les libertés et responsabilités des universités.
Application de la loi du 23 avril 2005 d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école
Rapport d'information
Rapport d'information sur l'application de la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école du 23 avril 2005.