Port de la burqa dans les lieux publics
"Les travaux de la mission d'information de l'Assemblée nationale sur le port de la burqa conduisent à s'interroger sur la situation à l'étranger.
Recherche
Présentation générale des dispositifs en faveur des familles
Ce rapport dresse un état des lieux très complet des dispositifs existants en faveur des familles.La première partie regroupe un certain nombre de données de contexte : l'évolution des structures familiales, évolutions démographiques et travail des femmes.La deuxième partie dresse un tableau très exhaustif des politiques familiales publiques : - chiffrage des dépenses affectées selon les sources d'expertise- Mesures déployées en direction des familles avec enfants (Prestations : type, objectifs et principes ; Action sociale et comptes de la branche famille ; Fiscalité).Le rapport analyse et mesure les effets redistributifs des politiques publiques.
Utilité sociale des associations (L')
à la recherche d'une convention de coordination
Trente ans après son apparition dans le contexte d'une clarification de la fiscalité des organisations à but lucratif ou non lucratif, la notion d'utilité sociale continue de susciter des débats.
Coût du logement (Le)
Ce numéro cherche à cerner le principaux aspects du coût du logement et débute par un historique de l'évolution du marché du logement et de la formation des coûts.
Sécurité sociale (La)
septembre 2009 : rapport
La première partie du rapport de la Cour des Comptes sur la sécurité sociale dresse le bilan financier pour 2008.La deuxième partie du rapport s'attache aux dépenses hospitalières.
Commission sur la politique de la jeunesse - Livre vert
Martin Hirsch, Haut commissaire à la Jeunesse, a lancé le 9 mars 2009, une commission de concertation sur la politique de la jeunesse.
Jeu de rôle à l'école maternelle (Le) : une prévention de la violence par un accompagnement aux images
rapport definitif
Cette recherche-action menée par Serge Tisseron montre que le jeu de rôle pratiqué à l'école maternelle par les enseignants, selon un protocole particulier, peut permettre de prévenir la violence de manière précoce.
Résidence alternée (La)
une journée d'auditions publiques pour évaluer la loi du 4 mars 2002
"La loi du 4 mars 2002 relative à l'autorité parentale a donné une base légale à l'organisation d'une résidence alternée des enfants au domicile de leurs parents, en cas de divorce ou de séparation.
Droit des personnes et de la famille
de 1804 au pacs (et au-delà...)
"Le Code civil de 1804, comme celui d'aujourd'hui, est à la fois le garant des personnes, la charte des couples et le socle juridique des familles.
Représentation politique des familles (La)
Dans cette communication, Eric Millard retrace l'histoire du familialisme et de ses idées.