Politiques et programmes nationaux de santé
dossier
Depuis les années soixante-dix, la France a entrepris la révision de ses politiques publiques dans le secteur de la santé.
PARCOURS DE VIE
Maison individuelle (La)
Vision des élus et des français
Ce volume rend compte de deux enquêtes à partir d'entretiens : d'une part auprès d'élus sur la politique de construction de logement de leur commune et sur la place de la maison individuelle dans leurs projets ; d'autre part, auprès de personnes sur leurs idées en matière de maison individuelle et de leur opinion vis à vis des constructeurs.
Simplification des prestations familiales : rapport présenté au Directeur de la CNAF
Tome 1 : rapport introductif
Le système des prestations familiales s'est progressivement développé par juxtaposition de prestations.
Simplification des prestations familiales : rapport présenté au Directeur de la CNAF
Tome 2 : rapport
Le rapport rend compte des propositions formulées par M.
Simplification des prestations familiales : rapport présenté au Directeur de la CNAF
Tome 3 : Annexes 1ère partie
Annexes 1er objectif de la simplification : Assurer, dans de bonnes conditions, l'ouverture des droits aux différentes prestations.
Simplification des prestations familiales : rapport présenté au Directeur de la CNAF
Tome 4 : Annexes 2ère partie
Annexes 2ème objectif de la simplification : un renouvellement des droits simple et compréhensible.Annexes 3ème objectif de la simplification : La gestion des droits doit être beaucoup moins heurtée qu'elle ne l'est actuellement.
Simplification des prestations familiales : rapport présenté au Directeur de la CNAF
Tome 5 : Annexes 3ère partie
Annexes 4ème objectif de la simplification : Assurer une sortie de champ de la réglementation dans de bonnes conditions.
Evolution des prestations familiales depuis 1970 (L')
- Rappel historique sur la genèse et l'évolution des prestations familiales depuis leur création,- Etat des lieux de la situation des prestations dans les années 1970,Et propositions pour une réforme des prestations : orientations du VIIè plan et positions des partenaires sociaux.
Critère ressources (Le)
rapport de mission
Philippe Steck dresse un rappel historique des motifs qui ont conduit à l'introduction du "critère de ressources" dans la législation des prestations familiales.
"Compensation des charges familiales" : Atelier 2 présidé par M. Lagrave
Tome 1 : Sous-groupe "Moyens" - Sélection de documents de travail
Mission Gisserot : mission confiée par le Gouvernement à Mme Gisserot dans le cadre de la Conférence de la famille (1996) et qui a mis en place plusieurs groupe de réflexion.