Aller au contenu principal
Effectuer une recherche avancée

Rechercher un document

Naviguer par
ou Rechercher

MATERNITE

Politique familiale - Branche famille Politique publique

Congés liés à la naissance d'un enfant (Les)

"La présente étude analyse les dispositions législatives régissant les différents congés liés à la naissance d'un enfant (congé de maternité, congé de paternité et congés parentaux) dans neuf pays européens : l'Allemagne, la Belgique, le Danemark, l'Espagne, la Grande-Bretagne, l'Italie, les Pays-Bas, la Pologne et la Suède.Pour chacun des pays retenus, un développement particulier est consacré aux droits des pères, qu'il s'agisse des droits propres (congé de paternité) ou des droits partagés avec la mère (congé parental).L'examen des dispositions étrangères montre notamment que les récentes réformes tendent à encourager les pères à participer à la garde et à l'éducation de leurs enfants.
NUMERO THEMATIQUE
SENAT
42 p.
2009
Protection sociale - Santé - Bioéthique Bioéthique

Rapport sur l'évaluation de l'application de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique

Tome 2 : auditions "La loi bioéthique de demain"

L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a procédé à des auditions et à la consultation d'experts pour évaluer l'application de la loi relative à la bioéthique.
NUMERO THEMATIQUE
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
Documents parlementaires A.N. série ordinaire
320 p.
2008