Aller au contenu principal
Effectuer une recherche avancée

Rechercher un document

Naviguer par
ou Rechercher

FAMILLE RECOMPOSEE

Education - Enseignement Relations famille-école

Associations de parents d'élèves en France (Les) : Approche socio-historique et mutations idéologiques

A travers une approche socio-historique de l'évolution des associations de parents d'élèves, l'auteur analyse les liens entre les familles et l'école et les raisons qui ont permis aux parents, depuis la loi d'orientation de 1989, d'entrer dans l'institution scolaire et d'être reconnus.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
GOMBERT, Philippe
Revue française de pédagogie
pp. 59-66
2008
Protection sociale - Santé - Bioéthique Système de protection sociale et politiques publiques

Application de la loi du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008

rapport d'information

Rapport de suivi de l'application de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2008.Les rapporteurs constatent la faible mise en application des mesures adoptées liée à l'absence de publication des mesures réglementaires ou conventionnelles nécessaires.Les rapporteurs reprennent point par point les mesures prises et leur état applicatif : recettes et gestion du risque, lutte contre la fraude et travail dissimulé, assurance maladie dont rémunération des professionnels et information des patients sur les tarifs médicaux, instauration de franchises, coordination des soins (dossier médical et pharmaceutique)...Pour la branche famille les dispositions principales concernent : la modulation de l'allocation de rentrée scolaire, l'extension de la prestation de compensation du handicap et le droit aux prestations familiales des ressortissants communautaires.
NUMERO THEMATIQUE
ASSEMBLEE NATIONALE. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Documents parlementaires A.N. série ordinaire
93 p.
2008