confederation des organisations familiales de l'union europeenne

L'auteur analyse comment la notion de discernement, fondement historique de toutes les politiques pénales, a été construite, et la place qu'elle occupe dans le droit pénal.

ARTICLE

YVOREL, Jean-Jacques

Recherches familiales

pp. 153-162

2012

"Le discernement de l'enfant est considéré en théorie comme déterminant la possibilité de tenir compte de sa volonté, que ce soit pour effectuer des choix, donner son opinion sur les questions qui le concernent, ou pour assumer des responsabilités.

ARTICLE

DEKEUWER-DEFOSSEZ, Françoise

Recherches familiales

pp. 163-171

2012

Double compte-rendu de l'Ouvrage de Gérard Neyrand consacré à l'accompagnement des parents, et réponse de l'auteur.

ARTICLE

MESSU, Michel, THEVENOT, Anne

Recherches familiales

pp. 187-194

2012

L'auteur présente le nouvel article du code de procédure civile créé par le décret du 8 novembre 2011 qui décrit les conditions dans lesquelles le greffier en chef peut solliciter l'assistance d'un huissier de justice dans sa mission de vérification des comptes de tutelle.

ARTICLE

VERHEYDE, Thierry

Actualité juridique famille

pp. 100-101

2012

La prévention prévenante est défendue par le Collectif Pasde0deconduite.

OUVRAGE

LE COLLECTIF "PASDE0DECONDUITE"

247 p.

2012

Deux thématiques pour ce numéro.Le premier traite de la question des rites au sein des familles.

NUMERO THEMATIQUE

Recherches familiales

224 p.

2012

Poursuivant sa réflexion sur le secteur social et son évolution, le sociologue Michel Chauvière revient dans ce nouvel ouvrage sur les dangers et les menaces portées contre le travail social.

OUVRAGE

CHAUVIERE, Michel

272 p.

2011

Analyse des dispositions de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2012.

ARTICLE

Actualités sociales hebdomadaires

pp. 41-48

2012

Cet article analyse les champs d'intervention des régions dans le domaine de la santé.

ARTICLE

MARIE, Romain

Droit social

pp. 190-195

2012

Discours prononcé lors du déplacement à Lavaur (Tarn).Le Président de la République rappelle l'importance de la cellule familiale et affirme son attachement à la politique familiale, moteur d'une natalité dynamique.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

SARKOZY, Nicolas ; Président de la République

2012

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CONFEDERATION DES ORGANISATIONS FAMILIALES DE L'UNION EUROPEENNE

Discernement : construction et usage d'une catégorie juridique en droit pénal des mineurs. Etude historique (Le)

Dossier thématique II : « Enfant, enfance et discernement »

Instrumentalisation du discernement de l'enfant (L')

Dossier thématique II : « Enfant, enfance et discernement »

"Soutenir et contrôler les parents. Le dispositif de parentalité" : Gérard NEYRAND

Discussion

Vérification des comptes de tutelle

assistance du greffier en chef par un huissier de justice

Prévention prévenante en action (La)

Familles et rites. Enfant, enfance et discernement

Intelligence sociale en danger (L')

Chemins de résistance et propositions

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (La)

famille, maladie, accidents du travail, retraite, lutte contre les fraudes : I

Quel avenir pour les conseils régionaux en matière de politique de santé ?

Discours sur l'avenir de la politique familiale

discours du président de la République. Lavaur (Tarn). 7 février 2012