Un an de droit comparé de la famille
Profitant du début d'année, ce numéro observe et compare une année d'actualités en droit de la famille à l'étranger.
CONFEDERATION DES ORGANISATIONS FAMILIALES DE L'UNION EUROPEENNE
Angles morts de la nouvelle procédure de divorce (Les)
La mise en oeuvre, par la pratique, de la nouvelle procédure de divorce a révélé des difficultés techniques, déjà pressenties lors de la publication du texte et annoncées par les commentateurs.
Famille (La)
Cet ouvrage analyse la famille du point de vue généalogique, temporel et moral.
Clientèle de banque et tutelle : retour sur quelques difficultés juridiques
L'auteur analyse la jurisprudence en matière de droit bancaire appliqué conjointement aux dispositions légales de la protection juridique des majeurs lorsque le client de la banque est une personne sous tutelle.
Regards comparés sur les enjeux contemporains du droit des personnes et de la famille. Actes du colloque, 8 octobre 2021, Cour de cassation
Les contributions regroupées dans ce numéro de Revue juridique Personnes et Famille s'inscrivent dans le cadre de sa chronique régulière de droits étrangers et des colloques qu'elle a l'habitude d'organiser.
Bureau : Plan de travail
Jurisassociations consacre son dossier au bureau de l'association : sa composition, son rôle, ses pouvoirs...
Imposition individuelle et emploi
Lors de la conférence organisée le 29 octobre 2015 à Luxembourg, plusieurs experts européens en matière de fiscalité et de politique sociale ont dressé un état des lieux de l'imposition individuelle et du degré d'individualisation dans les États membres.
Chiffres-clés : vers l'égalité réelle entre les femmes et les hommes (Edition 2022)
Cette publication annuelle mesure la situation de l'égalité entre les femmes et les hommes.
Economie solidaire en mouvement (L')
Le Mouvement de l'économie solidaire (MES) a été créé en 2002 sur les fondations de l'Inter-réseaux de l'économie solidaire afin de réaliser un vaste mouvement des initiatives de l'économie solidaire.
Trajectoires des bénéficiaires de minima sociaux
Ce jeu de données vise à fournir des données historiques sur les trajectoires des bénéficiaires de minima sociaux sur la période 2007-2020 (revenu minimum d'insertion [RMI], allocation de parent isolé [API], revenu de solidarité active [RSA], allocation de solidarité spécifique [ASS] et allocation aux adultes handicapés [AAH]).<br>Cette première édition est restreinte à certains indicateurs décrivant le passé des bénéficiaires dans les minima sociaux (taux d'entrée, présence dans les minima sociaux dans les dix années précédant l'année de référence, etc.).