Critère ressources (Le)
rapport de mission
Philippe Steck dresse un rappel historique des motifs qui ont conduit à l'introduction du "critère de ressources" dans la législation des prestations familiales.
COMPLEMENT DE LIBRE CHOIX DU MODE DE GARDE
"Compensation des charges familiales" : Atelier 2 présidé par M. Lagrave
Tome 1 : Sous-groupe "Moyens" - Sélection de documents de travail
Mission Gisserot : mission confiée par le Gouvernement à Mme Gisserot dans le cadre de la Conférence de la famille (1996) et qui a mis en place plusieurs groupe de réflexion.
"Compensation des charges familiales" : Atelier 2 présidé par M. Lagrave
Tome 2 : Sous-groupe "Objectifs" - Sélection de documents de travail
Mission Gisserot : mission confiée par le Gouvernement à Mme Gisserot dans le cadre de la Conférence de la famille (1996) et qui a mis en place plusieurs groupe de réflexion.
Estimer la pauvreté des enfants
Ce dossier fait suite au rapport publié par le CERC en 2004 sur les "enfants pauvres en France".
Handicaps
paroles de frères et soeurs
Recueil de témoignages des relations de fratrie en présence d'un handicap.
Contribution au livre vert sur le thème "Face aux changements démographiques une nouvelle solidarité entre les générations"
Contribution de la délégation pour l'Union européenne du Conseil économique et social français au livre vert de la Commission européenne sur la démographie.
Annuaire du mouvement associatif
La première partie de cet ouvrage présente les principales coordinations associatives, les CPCA régionales, puis les instances européennes.
Pour une éthique parentale
Essai sur la parentalité contemporaine
Qu'est-ce que la parentalité aujourd'hui ?
Grands-parents, Quels sont vos droits ?
Ce guide, illustré de cas concrets et présenté sous forme de fiches pratiques, permet aux grands-parents de tout savoir sur leurs droits : comment maintenir une relation avec ses petits-enfants ?
Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information
Ce rapport fait partie des documents parlementaires publiés à l'occasion de l'examen du texte transposant la directive européenne sur l'harmonisation du droit d'auteur.