allocations familiales

Le Conseil économique et social a été saisi par le gouvernement français en mars 1990 pour faire le point de la politique familiale française (10 ans après un premier rapport déjà consacré à cette question).La première partie brosse un tableau des évolutions historiques et sociologiques des structures familiales et des politiques familiales conduites en France et en Europe.

NUMERO THEMATIQUE

CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL

Avis et rapports du Conseil Economique et Social

162 p.

1991

Trois axes structurent l'étude que Philippe Steck, directeur adjoint de la CNAF, consacre aux prestations familiales :- un rappel historique de la situation des prestations familiales depuis 1945,- un état des lieux des différentes prestations étudiées sous l'angle des conditions d'ouverture du droit,- la troisième partie, plus prospective, s'interroge sur les perspectives d'avenir.

OUVRAGE

STECK, Philippe

128 p.

1993

Chargée par le Gouvernement de formuler des propositions pour refonder la politique familiale, Dominique Gillot s'est appuyée sur 3 rapports techniques également commandités par le gouvernement et sur une large audition des différents acteurs sociaux, notamment les associations familiales, et de spécialistes.

OUVRAGE

GILLOT, Dominique

80 p.

1998

Rapport du Comité de pilotage de la Conférence de la famille élaboré à partir des travaux des cinq ateliers mis en place à la suite de la conférence plénière.Dans l'introduction, les rapporteurs font un bref rappel des différents courants doctrinaires qui sous-tendent le concept de politique familiale.

OUVRAGE

COMITE DE PILOTAGE DE LA CONFERENCE DE LA FAMILLE

62 p.

1996

En introduction de sa thèse Philippe Vallat souligne l'approche singulière que constitue l'analyse de la politique familiale pour observer et comprendre la société.

OUVRAGE

INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES (Paris)

613 p.

2002

La représentation des intérêts des familles est ici mise en lumière à travers son rôle dans la mise en oeuvre de la politique familiale, sur plusieurs grandes périodes depuis 1913.

OUVRAGE

BUSSAT, Virginie

444 p.

2003

A l'issue d'une mission auprès de trois URAF (Centre, Languedoc-Roussillon, Pays de Loire) et de six UDAF (Bas-Rhin, Cantal, Hérault, Loir-et-Cher, Seine-Saint-Denis, Vendée), les inspecteurs de l'IGAS ont formulé un certain nombre de recommandations.

OUVRAGE

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES

69 p.

2004

Le système des prestations familiales s'est progressivement développé par juxtaposition de prestations.

OUVRAGE

CAISSE NATIONALE DES ALLOCATIONS FAMILIALES

36 p. + annexes

1982

Annexes 1er objectif de la simplification : Assurer, dans de bonnes conditions, l'ouverture des droits aux différentes prestations.

OUVRAGE

CAISSE NATIONALE DES ALLOCATIONS FAMILIALES

[250 p.]

1982

Annexes 2ème objectif de la simplification : un renouvellement des droits simple et compréhensible.Annexes 3ème objectif de la simplification : La gestion des droits doit être beaucoup moins heurtée qu'elle ne l'est actuellement.

OUVRAGE

CAISSE NATIONALE DES ALLOCATIONS FAMILIALES

[250 p.]

1982

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ALLOCATIONS FAMILIALES

Politique familiale française (La)

Rapport présenté au nom du CES par Hubert Brin

Prestations familiales (Les)

Pour une politique de la famille rénovée

rapport

Pour une politique globale de la famille

rapport

Politique familiale en France (1945-2001) (La)

construction des intérêts sociaux et transformation de l'Etat-Providence

"Familiaux" (Les)

Genèse d'un groupe d'acteurs en 1913 et consolidation institutionnelle sous la Quatrième république

Contrôle de six UDAF [Union départementale des associations familiales] et de trois URAF [Union régionale des associations familiales]

Rapport de synthèse

Simplification des prestations familiales : rapport présenté au Directeur de la CNAF

Tome 1 : rapport introductif

Simplification des prestations familiales : rapport présenté au Directeur de la CNAF

Tome 3 : Annexes 1ère partie

Simplification des prestations familiales : rapport présenté au Directeur de la CNAF

Tome 4 : Annexes 2ère partie