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ALLOCATION DE RENTREE SCOLAIRE

Protection sociale - Santé - Bioéthique Système de santé et politiques publiques

Dynamiques territoriales de santé : quels enjeux ? quels outils ?

Actes de colloque

Ce cahier spécial regroupe l'intégralité des interventions des professionnels de santé, des représentants des collectivités et des acteurs locaux invités au colloque national sur les enjeux des dynamiques territoriales de santé organisé par la ministre de la Santé, Roselyne Bachelot.
NUMERO THEMATIQUE
La Gazette Santé - Social
pp. 3-66
2010
Protection sociale - Santé - Bioéthique Bioéthique

Désir d'enfant contrarié (Le)

Dans le cadre des travaux entourant le projet de révision des lois de bioéthique, l'Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines a organisé le 14 avril 2010 un colloque "Le Saint-Quentin de la Bioéthique", qui a été l'occasion d'une réflexion approfondie sur le désir d'enfant contrarié.
ARTICLE
RLDC - Revue lamy droit civil
pp. 65-111
2010
Protection juridique des majeurs - Tutelles Dispositif légal

Protection des majeurs vulnérables (La)

premier bilan de la réforme des tutelles

Interventions du colloque organisée par l'Institut de recherche en droit des affaires, le 18 mars 2010.Après une présentation générale de la loi du 5 mars 2007 par Thierry Fossier, ses aspects procéduraux sont commentés au regard de la Convention européenne des droits de l'homme, puis des décrets d'application des 5 décembre 2008 et 23 décembre 2009.
NUMERO THEMATIQUE
FOSSIER, Thierry, MARGUENAUD, Jean-Pierre, PUTMAN, Emmanuel, MASSIP, Jacques
Petites Affiches
55 p.
2010