Aller au contenu principal
Effectuer une recherche avancée

Rechercher un document

Naviguer par
ou Rechercher

ACTION EDUCATIVE EN MILIEU OUVERT

Cadre de vie - Logement - Environnement Logement des personnes en difficulté

Fonds familial, une expression de la solidarité en faveur du logement (Le)

Face au vieillissement de la population, aux désagrégations et recompositions familiales, au handicap ou à la dépendance, le Congrès des Notaire de France propose de créer un outil de solidarité familiale dénommé " Le fonds familial ".
ARTICLE
COURCHELLE, Emmanuelle, MAURIN, Agnès, MORATI, Vincent
Revue juridique personnes & famille
pp. 3-9
2023
Social - Intervention sociale Aide et Action sociales

Code de l'Action Sociale et des Familles 2023, annoté et commenté

L'édition 2023 est à jour des textes relatifs à l'accompagnement vers l'autonomie des jeunes majeurs émancipés ayant été confiés à l'ASE, application de la réforme de l'adoption, aménagement du parcours professionnel et précision des droits des travailleurs handicapés admis en établissements et services d'aide par le travail.
OUVRAGE
BORGETTO, Michel, LAFORE, Robert, MAVOKA-ISANA, Armelle
2085 p.
2023
Droit de la Famille - Protection de l'enfance Droit de la famille : études générales

Procédures familiales

Ce dossier fait le point sur les procédures familiales :- Présence du greffier en assistance éducative- Droit à la preuve en matière de violences intrafamiliales- Réforme du divorce- Formule exécutoire apposée par le greffe- Dispositif des conclusions en matière familiale- Protocole visant à favoriser les bonnes pratiques au sein du pôle famille et de l'état des personnes.
ARTICLE
AJ Famille - Actualité juridique famille
pp. 253-279
2023
Social - Intervention sociale Aide et Action sociales

Code de l'action sociale et des familles 2023, annoté et commenté

L'édition 2023 est à jour des textes relatifs à l'accompagnement vers l'autonomie des jeunes majeurs émancipés ayant été confiés à l'ASE, application de la réforme de l'adoption, aménagement du parcours professionnel et précision des droits des travailleurs handicapés admis en établissements et services d'aide par le travail.
OUVRAGE
BORGETTO, Michel, LAFORE, Robert, MAVOKA-ISANA, Armelle
2085 p.
2023