Premiers résultats de l'enquête Handicap-Santé 2008
L'enquête Handicap-Santé en ménages ordinaires (HSM), réalisée par la DREES et l'INSEE en 2008 vise à évaluer le degré d'autonomie des adultes et des personnes âgées vivant à domicile.
Composée de 20 notices, cette troisième édition du "Système éducatif en France" aborde l'historique du système éducatif, ses principes fondateurs, son organisation et ses acteurs.
Ce rapport d'étape examine la proposition de directive européenne relative aux droits des consommateurs et vise à clarifier les critiques sur le texte : incertitudes juridiques, niveau de protection insuffisant (mesures plus favorables actuellement en vigueur dans de nombreux Etats dont la France).Il tente ensuite de dégager des grands principes pour un réel équilibre entre les consommateurs et les professionnels véritablement adapté aux besoins de sécurité des consommateurs européens.
NUMERO THEMATIQUE
ASSEMBLEE NATIONALE. Commission des affaires européennes
Ce deuxième volume regroupe l'ensemble des auditions de la mission et des tables rondes organisées par thèmes : place des jeunes au sein des partis politiques, discriminations, autonomie des jeunes, politiques publiques, santé et insertion professionnelle et par type de syndicats étudiants et salariés.
NUMERO THEMATIQUE
SENAT, mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes
Ce rapport porte sur les dispositions du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 relatives à la branche famille.Quatre questions sont posées par la Commission des affaires sociales concernant les orientations budgétaires de la branche famille de la Sécurité sociale.
NUMERO THEMATIQUE
ASSEMBLEE NATIONALE. Commission des affaires sociales