Aller au contenu principal
Effectuer une recherche avancée

Rechercher un document

Naviguer par
ou Rechercher

Protection sociale - Santé - Bioéthique

Protection sociale - Santé - Bioéthique Assurance vieillesse

Interrégimes en matière de retraite (L') : le succès du droit à l'information ne suffit pas

Depuis la réforme des retraites de 2003, les 35 régimes de retraite de base et complémentaires existant en France s'organisent, au sein d'un "interrégimes" animé par le groupement d'intérêt public (GIP) Union retraite, pour tenter de simplifier en apparence notre système des retraites.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
SENAT. Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
2017
Protection sociale - Santé - Bioéthique Bioéthique

Avis du CCNE sur les demandes sociétales de recours à l'assistance médicale à la procréation (AMP) [Avis n°126]

Le CCNE traite trois questions qui, depuis quelques années, font l'objet d'une demande sociétale de plus en plus vive : la possibilité d'autoconservation ovocytaire chez les femmes jeunes, les demandes d'AMP par des couples de femmes ou des femmes seules et les demandes de gestation pour autrui (GPA).
DOCUMENT ELECTRONIQUE
COMITE CONSULTATIF NATIONAL D'ETHIQUE
2017
Protection sociale - Santé - Bioéthique Système de santé et politiques publiques

Réseaux de soins (Les)

Ce rapport dresse un bilan du fonctionnement des réseaux de soins gérés par les plateformes de santé, notamment depuis l'adoption de la loi du 27 janvier 2014 relative aux conventions conclues entre les organismes d'assurance-maladie complémentaires et les professionnels de santé ou des établissements de santé.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES
2017