Filiation

Compte-rendu du séminaire organisé par l'Institut de l'enfance et de la famille (IDAF) en 1985 sur les notions de "parentalité" et de filiation : plus que d'apporter des réponses, il avait pour but de reformuler les questions qui se posent, de confronter les points de vue des diverses disciplines, de clarifier les déterminants qui se cachent derrière les pratiques et les discours, de mettre en lumière des zones d'ombre à étudier, de situer les parts de nouveauté et de continuité par rapport aux traditions, des pratiques de procréation artificielle.Si la dimension affective et relationnelle de la filiation s'affirme comme prédominante néanmoins :- l'attachement précoce mère-enfant unanimement reconnu, notamment au cours de la grossesse rend contestable le recours aux mères porteuses,- la notion de "droit à l'enfant" commence à émerger, mais les conditions de son exercice sont encore à définir,- et celle de "droit de l'enfant" demande également à être définie.

Après la présentation générale de l'ordonnance portant réforme de la filiation, l'auteur étudie plus particulièrement l'acte de naissance (établissement, mise à jour) puis les effets de l'ordonnance sur la dévolution du nom de famille.

Sous la plume de la présidente d'Enfance et Familles d'Adoption, cet ouvrage apporte des réponses aux interrogations des candidats à l'adoption : les enfants adoptables, les critères d'agrément, les démarches administratives, l'accueil de l'enfant adopté dans une famille, les perspectives législatives et sociales, l'adoption homoparentale, l'adoption internationale, etc...

"Après avoir identifié les handicaps du système en place, la mission présente ses 32 propositions, avec des actions destinées à :- réorganiser l'adoption internationale dans un cadre éthique, clair et fédérateur ;- repositionner l'adoption nationale dans le cadre de la protection de l'enfant par des actions pragmatiques et consensuelles ;- refonder la qualité des agréments par des référentiels communs tout en simplifiant et en aidant les familles." On trouvera en deuxième partie du rapport plusieurs fiches récapitulatives (notamment sur l'agrément, les adoptions internationales, l'Agence Française de l'Adoption et les organismes habilités) fournissant de nombreuses informations et données chiffrées.

Après l'examen de ce que recouvre la notion plurielle de filiation, à la fois sur le plan social et sur le plan juridique, sont abordés les problèmes particuliers liés à la procréation médicalement assistée et à l'adoption.

Dans une première partie l'auteur examine l'évolution des limites du devoir alimentaire.

Le rapport dresse l'état des lieux du dispositif français de l'adoption internationale pour en constater ses insuffisances.

Partout en Europe, l'autorité parentale évolue sous l'impulsion de plusieurs facteurs, surtout l'égalité entre père et mère et le partage de leurs droits et devoirs ainsi que l'égalité des filiations.

Cet ouvrage reprend les interventions des juristes et des psychanalystes rénis au cours d'un colloque en 1995.

En mettant l'accent sur ce qui se passe aux frontières du droit civil, du droit social et du droit de l'aide sociale, cet ouvrage permet une nouvelle compréhension des politiques publiques dans le domaine de l'obligation alimentaire et d'en souligner les failles.